République et canton de Genève

Grand Conseil

Résultats de la recherche

Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.
Vous pouvez aussi refaire la même recherche via votre moteur de recherche par défaut.

Objets parlementaires

M 2350
Objet renvoyé en commission le 03.11.2016
M 2350 A
Objet adopté et renvoyé au Conseil d'Etat le 24.02.2017
Objet reporté le 27.01.2017
M 2350 B
Pris acte le 04.06.2021
Objet reporté le 30.04.2021
MV 2350

Mémoriaux (textes et vidéos)

M 2350-B | 4 juin 2021 - 14h | vidéo
M-2350-B Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Francisco Valentin, Florian Gander, Ronald Zacharias, Danièle Magnin, Thierry Cerutti, Jean-François Girardet, Françoise Sapin, Henry Rappaz pour donner un coup d'accélérateur à la modification des limites de zones le long de l'avenue Louis-Casaï

M 2350-B | 27 avril 2018 - 14h | vidéo
M-2350-B Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Francisco Valentin, Florian Gander, Ronald Zacharias, Danièle Magnin, Thierry Cerutti, Jean-François Girardet, Françoise Sapin, Henry Rappaz pour donner un coup d'accélérateur à la modification des limites de zones le long de l'avenue Louis-Casaï

M 2350-A | 24 février 2017 - 16h | vidéo
M-2350-A Rapport de la commission d'aménagement du canton chargée d'étudier la proposition de motion de Mmes et MM. Francisco Valentin, Florian Gander, Ronald Zacharias, Danièle Magnin, Thierry Cerutti, Jean-François Girardet, Françoise Sapin, Henry Rappaz pour donner un coup d'accélérateur à la modification des limites de zones le long de l'avenue Louis-Casaï

M 2350 | 3 novembre 2016 - 17h | vidéo
M-2350 Proposition de motion de Mmes et MM. Francisco Valentin, Florian Gander, Ronald Zacharias, Danièle Magnin, Thierry Cerutti, Jean-François Girardet, Françoise Sapin, Henry Rappaz pour donner un coup d'accélérateur à la modification des limites de zones le long de l'avenue Louis-Casaï