République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

M 2086
Objet renvoyé en commission le 27.08.2015
Objet reporté le 05.06.2015
M 2086 A
Dépôt du rapport le 10.09.2019
Objet adopté et renvoyé au Conseil d'Etat le 23.09.2016
M 2086 B
Pris acte le 18.10.2019
MV 2086

Mémoriaux (textes et vidéos)

M 2086-B | 18 octobre 2019 - 14h | vidéo
M-2086-B Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes Salima Moyard, Anne Emery-Torracinta, Lydia Schneider Hausser, Prunella Carrard : Rénovations énergétiques des bâtiments : améliorons les conditions-cadres pour l'application de la loi sur l'énergie !

M 2086-A | 23 septembre 2016 - 14h | vidéo
M-2086-A Rapport de la commission de l'énergie et des Services industriels de Genève chargée d'étudier la proposition de motion de Mmes Salima Moyard, Anne Emery-Torracinta, Lydia Schneider Hausser, Prunella Carrard : Rénovations énergétiques des bâtiments : améliorons les conditions-cadres pour l'application de la loi sur l'énergie !

M 2086 | 27 août 2015 - 10h | vidéo
M-2086 Proposition de motion de Mmes Marie Salima Moyard, Anne Emery-Torracinta, Lydia Schneider Hausser, Prunella Carrard : Rénovations énergétiques des bâtiments : améliorons les conditions-cadres pour l'application de la loi sur l'énergie !