République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

M 1765
Objet renvoyé en commission le 30.11.2007
Objet reporté le 16.11.2007
M 1765 A
Objet adopté et renvoyé au Conseil d'Etat le 05.12.2008
M 1765 B
Pris acte le 18.09.2009

Mémoriaux (textes et vidéos)

M 1765-B | 18 septembre 2009 - 14h
M-1765-B Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Sylvia Leuenberger, Damien Sidler, Christian Bavarel, Brigitte Schneider-Bidaux, Hugo Zbinden, Alain Etienne, Eric Leyvraz, Sébastien Brunny, Ariane Blum Brunier, Elisabeth Chatelain concernant un plan pour un éclairage public nocturne en accord avec l'environnement 

M 1765-A | 5 décembre 2008 - 15h30
M 1765-A Rapport de la commission de l'environnement et de l'agriculture chargée d'étudier la proposition de motion de Mmes et MM. Sylvia Leuenberger, Damien Sidler, Christian Bavarel, Brigitte Schneider-Bidaux, Hugo Zbinden, Alain Etienne, Eric Leyvraz, Sébastien Brunny, Ariane Blum Brunier, Elisabeth Chatelain concernant un plan pour un éclairage public nocturne en accord avec l'environnement

M 1765 | 30 novembre 2007 - 20h30
M 1765 Proposition de motion de Mmes et MM. Sylvia Leuenberger, Damien Sidler, Christian Bavarel, Brigitte Schneider-Bidaux, Hugo Zbinden, Alain Etienne, Eric Leyvraz, Sébastien Brunny, Ariane Wisard-Blum, Elisabeth Chatelain concernant un plan pour un éclairage public nocturne en accord avec l'environnement