République et canton de Genève

Grand Conseil

Résultats de la recherche

Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.
Vous pouvez aussi refaire la même recherche via votre moteur de recherche par défaut.

Objets parlementaires

M 1591
Objet renvoyé en commission le 22.04.2005
Objet reporté le 18.03.2005
M 1591 A
Objet adopté et renvoyé au Conseil d'Etat le 16.12.2005
M 1591 B
Objet renvoyé en commission le 26.01.2007
M 1591 C
Pris acte le 07.05.2010
MV 1591

Mémoriaux (textes et vidéos)

M 1591-C et objet(s) lié(s) | 7 mai 2010 - 15h
M-1591-C Rapport de la commission de contrôle de gestion chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Anne-Marie Arx-Vernon von, Jean-Claude Egger, Stéphanie Ruegsegger, Patrick Schmied, Luc Barthassat, Nelly Guichard, Pierre-Louis Portier : clause péril : un dispositif de prévention insuffisamment utilisé pour protéger les enfants et les adolescents
RD-480-B Rapport de la commission de contrôle de gestion chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le rapport de la commission de contrôle de gestion concernant l'Office de la Jeunesse
RD-603-B Rapport de la commission de contrôle de gestion chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le rapport de la commission de contrôle de gestion concernant la maltraitance des enfants

M 1591-B et objet(s) lié(s) | 26 janvier 2007 - 15h
M 1591-B Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Anne-Marie von Arx-Vernon, Jean-Claude Egger, Stéphanie Ruegsegger, Patrick Schmied, Luc Barthassat, Nelly Guichard et Pierre-Louis Portier : clause péril : un dispositif de prévention insuffisamment utilisé pour protéger les enfants et les adolescents
RD 480-A Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le rapport de la commission de contrôle de gestion concernant l'Office de la Jeunesse
RD 603-A Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le rapport de la commission de contrôle de gestion concernant la maltraitance des enfants

RD 603 et objet(s) lié(s) | 16 décembre 2005 - 17h
RD 603 Rapport de la commission de contrôle de gestion concernant la maltraitance des enfants 
M 1591-A Rapport de la commission de contrôle de gestion chargée d'étudier la proposition de motion de Mmes et MM. Anne-Marie Arx-Vernon von, Jean-Claude Egger, Stéphanie Ruegsegger, Patrick Schmied, Luc Barthassat, Nelly Guichard, Pierre-Louis Portier: Clause péril : un dispositif de prévention insuffisamment utilisé pour protéger les enfants et les adolescents 

M 1591 | 22 avril 2005 - 15h
M 1591 Proposition de motion de Mmes et MM. Anne-Marie Von
Arx-Vernon, Jean-Claude Egger, Stéphanie Ruegsegger, Patrick
Schmied, Luc Barthassat, Nelly Guichard, Pierre-Louis Portier
"Clause péril : un dispositif de prévention
insuffisamment utilisé pour protéger les enfants et les
adolescents"