République et canton de Genève

Grand Conseil

Résultats de la recherche

Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.
Vous pouvez aussi refaire la même recherche via votre moteur de recherche par défaut.

Objets parlementaires

M 1461
Objet renvoyé en commission le 28.11.2002
Objet reporté le 15.11.2002
M 1461 A
Objet adopté et renvoyé au Conseil d'Etat le 28.02.2003
Objet reporté le 31.01.2003
M 1461 B
Pris acte le 20.05.2005
MV 1461

Mémoriaux (textes et vidéos)

M 1461-B | 20 mai 2005 - 15h
M 1461-B Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de
Mmes et MM. Sylvia Leuenberger, Morgane Gauthier, Esther Alder,
Christian Bavarel, Anita Frei, David Hiler, Antonio Hodgers,
Michèle Künzler, Ueli Leuenberger, Anne Mahrer, Ariane
Wisard-Blum concernant l'inventaire des toitures pour la production
d'énergie renouvelable

M 1461 | 28 novembre 2002 - 17h
M 1461 Proposition de motion de Mmes et MM. Sylvia Leuenberger, Morgane Gauthier, Esther Alder, Christian Bavarel, Anita Frei, David Hiler, Antonio Hodgers, Michèle Künzler, Ueli Leuenberger, Anne Mahrer, Ariane Wisard concernant l'inventaire des toitures pour la production d'énergie renouvelable