République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

M 1370
Objet renvoyé en commission avec modification(s) le 30.11.2000
Objet reporté le 17.11.2000
M 1370 A
Objet adopté avec amendement(s) et renvoyé au Conseil d'Etat le 19.12.2003
Objet reporté le 05.12.2003
M 1370 B
Pris acte le 22.09.2006
MV 1370

Mémoriaux (textes et vidéos)

M 1370-B | 22 septembre 2006 - 14h
M-1370-B Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Bernard Annen, Florian Barro, Jacques Béné, Jean-Claude Dessuet, Pierre Ducrest, Jean-Pierre Gardiol, Janine Hagmann, Alain-Dominique Mauris, Geneviève Mottet-Durand, Vérène Nicollier, Yvonne Humbert invitant le Conseil d'Etat à réunir les divers services publics liés à l'environnement dans l'ancienne usine Kugler sise avenue de la Jonction (Maison Verte)

M 1370-A | 19 décembre 2003 - 17h15
M 1370-A Rapport de la commission d'aménagement du canton chargée d'étudier la proposition de motion de Mmes et MM. Bernard Annen, Florian Barro, Jacques Béné, Jean-Claude Dessuet, Pierre Ducrest, Jean-Pierre Gardiol, Janine Hagmann, Alain-Dominique Mauris, Geneviève Mottet-Durand, Vérène Nicollier, Yvonne Humbert invitant le Conseil d'Etat à réunir les divers services publics liés à l'environnement dans l'ancienne usine Kugler sise à l'avenue de la Jonction (Maison Verte)

M 1370 | 30 novembre 2000
M 1370 8. Proposition de motion de Mmes et MM. Vérène Nicollier, Geneviève Mottet-Durand, Alain-Dominique Mauris, Yvonne Humbert, Janine Hagmann, Jean-Pierre Gardiol, Pierre Ducrest, Jacques Béné, Florian Barro, Bernard Annen et Jean-Claude Dessuet invitant le Conseil d'Etat à réunir les divers services publics liés à l'environnement dans l'ancienne usine Kugler sise à l'avenue de la Jonction (Maison Verte). ( )M1370

M 1370 | 27 octobre 2000
M 1370  de Mmes et MM. Vérène Nicollier (L), Geneviève Mottet-Durand (L), Alain-Dominique Mauris (L), Yvonne Humbert (L), Janine Hagmann (L), Jean-Pierre Gardiol (L), Pierre Ducrest (L), Jacques Béné (L), Florian Barro (L), Bernard Annen (L) et Jean-Claude Dessuet (L) invitant le Conseil d'Etat à réunir les divers services publics liés à l'environnement dans l'ancienne usine Kugler sise à l'avenue de la Jonction (Maison Verte). ( )M1370