République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

M 2235
Objet adopté et renvoyé au Conseil d'Etat le 12.03.2015
M 2235 A
Pris acte le 18.09.2015

Mémoriaux (textes et vidéos)

M 2235-A | 18 septembre 2015 - 15h10 | vidéo
M-2235-A Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Jean-Michel Bugnion, Emilie Flamand-Lew, Lisa Mazzone, Yves de Matteis, Boris Calame, François Lefort, Sophie Forster Carbonnier, Frédérique Perler relative aux modifications du règlement de l'enseignement du secondaire II entré en vigueur à la rentrée 2014

M 2235 | 12 mars 2015 - 20h30 | vidéo
M-2235 Proposition de motion de Mmes et MM. Jean-Michel Bugnion, Emilie Flamand-Lew, Lisa Mazzone, Yves de Matteis, Boris Calame, François Lefort, Sophie Forster Carbonnier, Frédérique Perler relative aux modifications du règlement de l'enseignement du secondaire II entré en vigueur à la rentrée 2014