République et canton de Genève
Grand Conseil
Résultats de la recherche
Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.Vous pouvez aussi refaire la même recherche via votre moteur de recherche par défaut.
Objets parlementaires
Objet adopté en 3 débats le 27.09.2024
Objet adopté en 3 débats le 27.09.2024
Objet adopté en 3 débats le 27.09.2024
Objet adopté en 3 débats le 27.09.2024
Objet adopté en 3 débats le 27.09.2024
Objet adopté en 3 débats le 27.09.2024
Objet adopté en 3 débats le 27.09.2024
Objet adopté en 3 débats le 27.09.2024
Mémoriaux (textes et vidéos)
E 2752-A et objet(s) lié(s)
|
4 mars 2021 -
20h30 |
vidéo
E-2752-A Prestation de serment de Mme Maria SPEDALIERO, élue Juge assesseure à la Chambre des assurances sociales de la Cour de Justice, représentant les salariés/assurés
E-2753-A Prestation de serment de Mme Nathalie BALLY, élue Juge assesseure psychiatre au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant
E-2743-A Prestation de serment de M. Jean-René HULMANN, élu Juge assesseur au Tribunal des baux et loyers du Tribunal civil, représentant les groupements de locataires
E 2721 et objet(s) lié(s)
|
4 mars 2021 -
17h |
vidéo
E-2721 Election d'un·e membre (MCG) à la Commission consultative sur les questions énergétiques, en remplacement de M. Kevin REICHENBACH (MCG), démissionnaire - entrée en fonction immédiate, durée du mandat : jusqu'au 30 novembre 2023
E-2743 Election d'un·e Juge assesseur·e au Tribunal des baux et loyers du Tribunal civil, représentant les groupements de locataires, en remplacement de M. André MÜLLER, démissionnaire (entrée en fonction immédiate)
E-2747 Election d'un·e membre (S) au conseil de la Fondation HBM Camille Martin, en remplacement de M. Mauro RIVA, ayant atteint la limite de durée de mandat - entrée en fonction : 1er mars 2021, durée du mandat : jusqu'au 30 novembre 2023
E-2752 Election d'un·e Juge assesseur·e à la Chambre des assurances sociales de la Cour de Justice, représentant les salariés/assurés, en remplacement de Mme Maria COSTAL SANCHEZ, démissionnaire (entrée en fonction immédiate). Une formation spécifique est requise (cf. E 2 05.05)
E-2753 Election d'un·e Juge ...