Premier débat

Le président. Le rapport émane de Mme Anne Marie von Arx-Vernon, qui ne demande pas la parole, aussi je vais... (Remarque. Brouhaha.) J'étais parti pour... Monsieur le député Deneys, excusez-moi ! Je vous passe la parole.

M. Roger Deneys (S). Merci, Monsieur le président. En fait j'aurais bien aimé, pour les téléspectatrices et téléspectateurs qui nous écoutent... (Commentaires.) ...que Mme von Arx nous explique ce qu'est un accélérateur linéaire, s'il vous plaît. (Exclamations.)

Le président. Merci, Monsieur le député. Madame le rapporteur, vous avez la parole, mais vous n'êtes pas obligée de répondre.

Mme Anne Marie von Arx-Vernon (PDC), rapporteuse. Je ne suis pas obligée, mais étant de formation systémique, je ne me contenterai pas d'être linéaire. Je vous remercie. (Rires.)

Le président. Merci ! Mesdames et Messieurs les députés, je vous fais voter... (Remarque. Un instant s'écoule.) ...l'entrée en matière ! Vous m'avez coupé le fil, Monsieur le député !

Mis aux voix, le projet de loi 11045 est adopté en premier débat par 63 oui et 1 abstention.

La loi 11045 est adoptée article par article en deuxième débat et en troisième débat.

Mise aux voix, la loi 11045 est adoptée en troisième débat dans son ensemble par 54 oui et 1 abstention.

Loi 11045