République et canton de Genève

Grand Conseil

Séance du vendredi 18 novembre 2011 à 15h

57e législature - 3e année - 1re session - 3e séance

M 1679-D et objet(s) lié(s)

M 1679-D
Rapport de la commission de l'enseignement, de l'éducation, de la culture et du sport chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Guy Mettan, Anne-Marie von Arx-Vernon, Béatrice Hirsch-Aellen, Véronique Schmied, Luc Barthassat, Guillaume Barazzone, Jacques Baudit, Mario Cavaleri, Michel Forni, François Gillet, Pascal Pétroz, Pierre-Louis Portier pour un soutien à la création de crèches d'entreprises
Rapport de M. Charles Selleger (R)
Proposition de motion 1679
Débat et renvoi à la commission de l'économie: Session 08 (mai 2006) - Séance 38 du 19.05.2006
Rapport M 1679-A
Débat et renvoi au Conseil d'Etat (motion adoptée): Session 07 (mai 2007) - Séance 33 du 04.05.2007
Motion 1679
Rapport du Conseil d'Etat M 1679-B
Première partie du débat: Session 08 (mai 2008) - Séance 45 du 23.05.2008
Fin du débat et renvoi au Conseil d'Etat de son rapport M 1679-B: Session 08 (mai 2008) - Séance 46 du 23.05.2008
Rapport du Conseil d'Etat M 1679-C
Ajournement sine die du rapport du Conseil d'Etat M 1679-C: Session 07 (avril 2009) - Séance 35 du 02.04.2009
Débat et renvoi du rapport du Conseil d'Etat M 1679-C à la commission de l'enseignement, de l'éducation et de la culture: Session 12 (octobre 2009) - Séance 67 du 09.10.2009
Rapport M 1679-D
P 1598-C
Rapport de la commission de l'enseignement, de l'éducation, de la culture et du sport chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la pétition : Pour une gestion souple des familles d'accueil
Rapport de M. Charles Selleger (R)
Rapport P 1598-A
Débat et renvoi au Conseil d'Etat: Session 10 (juin 2007) - Séance 50 du 29.06.2007
Rapport du Conseil d'Etat P 1598-B
Ajournement sine die du rapport du Conseil d'Etat P 1598-B: Session 07 (avril 2009) - Séance 35 du 02.04.2009
Débat et renvoi du rapport du Conseil d'Etat P 1598-B en commission: Session 12 (octobre 2009) - Séance 67 du 09.10.2009
Rapport P 1598-C
M 1772-B
Rapport de la commission de l'enseignement, de l'éducation, de la culture et du sport chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Mathilde Captyn, Pierre Weiss, Christophe Berdat, Christiane Favre, Anne Emery-Torracinta, Gabrielle Falquet, Laurence Fehlmann Rielle, Christian Bavarel, Pierre Kunz, Marie-Françoise de Tassigny, Anne-Marie von Arx-Vernon, Pascal Pétroz, Eric Bertinat, Gilbert Catelain, Henry Rappaz pour un cadre professionnel digne permettant la flexibilité de l'activité pour les familles d'accueil à la journée de la Petite enfance
Rapport de M. Charles Selleger (R)
Proposition de motion 1772
Débat et renvoi au Conseil d'Etat (motion adoptée): Session 10 (juin 2007) - Séance 50 du 29.06.2007
Motion 1772
Rapport du Conseil d'Etat M 1772-A
Ajournement sine die du rapport du Conseil d'Etat M 1772-A: Session 07 (avril 2009) - Séance 35 du 02.04.2009
Débat et renvoi du rapport du Conseil d'Etat M 1772-A en commission: Session 12 (octobre 2009) - Séance 67 du 09.10.2009
Rapport M 1772-B

Le président. Aucune demande de parole n'étant formulée, il est pris acte de ce rapport.

Le Grand Conseil prend acte du rapport de commission M 1679-D, P 1598-C et M 1772-B.