République et canton de Genève

Grand Conseil

Séance du vendredi 1 novembre 2024 à 14h

3e législature - 2e année - 6e session - 34e séance

M 2759-B

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M 2759-B
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Adrien Genecand, Alexis Barbey, Murat-Julian Alder, Fabienne Monbaron, Yvan Zweifel, Pierre Nicollier, Jacques Béné, Céline Zuber-Roy, Serge Hiltpold, Beatriz de Candolle, Raymond Wicky, Jacques Apothéloz, Alexandre de Senarclens, Jean-Marc Guinchard, Jean-Charles Lathion, Jacques Blondin, Christina Meissner : Un cadre réglementaire assaini pour favoriser les récupérations de chaleur pour arriver à la société à 2000 watts
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session VI des 31 octobre et 1er novembre 2024.
Proposition de motion 2759
Renvoi à la commission de l'énergie et des Services industriels de Genève: Séance du jeudi 20 mai 2021 à 17h
Rapport M 2759-A
Débat et renvoi au Conseil d'Etat (motion adoptée): Séance du vendredi 25 novembre 2022 à 16h10
Motion 2759
Rapport du Conseil d'Etat M 2759-B

Le président. L'ordre du jour appelle la M 2759-B (catégorie III), au sujet de laquelle la parole n'est pas demandée.

Le Grand Conseil prend acte du rapport du Conseil d'Etat sur la motion 2759.