La présidente. Nous passons au RD 1569. Le rapport est de M. Diego Esteban, à qui je donne la parole.

M. Diego Esteban (S), rapporteur. Merci, Madame la présidente. La commission des droits politiques n'ayant pas tenu de séance juste avant cette plénière, l'intégralité de ses membres s'est prononcée par la voie numérique sur la compatibilité de M. Frédéric Saenger, nouveau député suppléant du groupe LJS, et a conclu à sa compatibilité, étant donné qu'aucun motif d'incompatibilité n'a été constaté. Ainsi, rien ne s'oppose à sa prestation de serment.

La présidente. Je vous remercie.

Le Grand Conseil prend acte de ce rapport oral.

La présidente. M. Frédéric Saenger prêtera serment à 18h.

Liens d'intérêts de M. Frédéric Saenger (LJS)

Comité Société Littéraire, Genève

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