Séance du vendredi 12 mai 2023 à 14h

3^e législature - 1^re année - 1^re session - 4^e séance

M 2416-C

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M 2416-C

Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Bertrand Buchs, Jean-Luc Forni, Jean-Marc Guinchard, Anne Marie von Arx-Vernon, Geneviève Arnold, Delphine Bachmann, Guy Mettan, Jean-Charles Lathion, Olivier Cerutti, Marie-Thérèse Engelberts, François Lefort, Boris Calame, Emilie Flamand-Lew, Olivier Baud, Sarah Klopmann, Mathias Buschbeck, Yves de Matteis, Sophie Forster Carbonnier pour la création de zones à faibles émissions polluantes (LEZ - Low Emission Zones) dans le canton de Genève

Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session I des 11 et 12 mai 2023.

Proposition de motion 2416

Renvoi à la commission de l'environnement et de l'agriculture: Séance du jeudi 12 octobre 2017 à 17h

Renvoi à la commission des transports: Séance du jeudi 14 décembre 2017 à 14h

Rapport M 2416-A

Débat et renvoi au Conseil d'Etat (motion adoptée): Séance du vendredi 18 mars 2022 à 18h05

Motion 2416

Rapport du Conseil d'Etat M 2416-B

Débat et renvoi au Conseil d'Etat de son rapport M 2416-B: Séance du vendredi 14 octobre 2022 à 14h

Rapport du Conseil d'Etat M 2416-C

La présidente. Nous passons à la M 2416-C, au sujet de laquelle personne ne souhaite prendre la parole.

Le Grand Conseil prend acte du rapport du Conseil d'Etat sur la motion 2416.