République et canton de Genève

Grand Conseil

Séance du vendredi 4 novembre 2022 à 14h

2e législature - 5e année - 6e session - 35e séance

M 2673-B

Chargement en cours ...

M 2673-B
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Jean-Marc Guinchard, Sébastien Desfayes, Jacques Blondin, Jean-Luc Forni, Christina Meissner, Souheil Sayegh, Bertrand Buchs, Patricia Bidaux, Vincent Subilia, Pierre Conne, Fabienne Monbaron, Cyril Aellen, Patrick Malek-Asghar, Pierre Nicollier, Olivier Cerutti, Helena Rigotti, Murat-Julian Alder, Charles Selleger, Beatriz de Candolle, Yvan Zweifel, Véronique Kämpfen, Joëlle Fiss, Antoine Barde, Claude Bocquet : Des terrasses de bistrot cet hiver
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session VI des 3 et 4 novembre 2022.
Proposition de motion 2673
Renvoi à la commission de l'économie: Séance du jeudi 1er octobre 2020 à 17h
Rapport M 2673-A
Débat et renvoi au Conseil d'Etat (motion adoptée): Séance du vendredi 30 octobre 2020 à 14h
Motion 2673
Rapport du Conseil d'Etat M 2673-B

Le président. Nous abordons le point suivant, soit la M 2673-B. La parole n'est pas demandée.

Le Grand Conseil prend acte du rapport du Conseil d'Etat sur la motion 2673.