Premier débat

Le président. Nous poursuivons avec le PL 12992-A. La parole va à M. Boris Calame, rapporteur.

M. Boris Calame (Ve), rapporteur. Je vous remercie, Monsieur le président. J'interviendrai très brièvement, chères et chers collègues, pour vous dire que ce rapport relatif au contrat de prestations 2020-2023 en faveur de l'IMAD a été voté à l'unanimité de la commission des finances; je pense que c'était important de rendre hommage à cette institution qui a su faire preuve de résilience pendant ces deux années de pandémie, mais aussi de réactivité et de souplesse. On peut vraiment remercier l'institution, comme d'ailleurs d'autres institutions de santé et d'accompagnement, qui ont tenu le coup, et on sait que ça n'a pas été facile. La commission vous recommande donc de voter ce contrat de prestations. Je vous remercie.

Le président. Merci, Monsieur le rapporteur. Mesdames et Messieurs, plus personne ne demande la parole, nous passons donc au vote.

Mis aux voix, le projet de loi 12992 est adopté en premier débat par 82 oui (unanimité des votants).

Le projet de loi 12992 est adopté article par article en deuxième débat.

Mise aux voix, la loi 12992 est adoptée en troisième débat dans son ensemble par 85 oui (unanimité des votants).

Loi 12992