Débat

Le président. Nous poursuivons avec la R 860... (Protestations.)

Une voix. C'est un scandale !

Le président. La demande est tardive: nous sommes passés au point suivant. (Protestations. Commentaires. Un instant s'écoule.) On ne va pas recommencer à chaque fois ! La demande est tardive, point final !

Une voix. Il a appuyé pour demander la parole !

Le président. Non, il n'a pas appuyé: j'avais mon oeil sur l'écran ! (Commentaires. Remarque.) Nous poursuivons avec la R 860, classée en catégorie II, trente minutes. (Commentaires. Protestations.) La parole est demandée par M. le député Francisco Valentin... (Protestations. Remarque.)

Une voix. C'est un scandale !

Le président. ...qui finalement ne la prend pas. Monsieur le député Bertrand Buchs, c'est à vous.

M. Bertrand Buchs (PDC). Merci beaucoup, Monsieur le président. Je demande le renvoi de cette proposition de résolution à la commission de la santé.

Le président. Merci, Monsieur le député. Votre demande sera soumise à l'assemblée à la fin des débats. Madame la députée Delphine Bachmann, vous avez la parole.

Mme Delphine Bachmann (PDC). Merci, c'est juste pour demander d'accepter le renvoi en commission. J'ai malheureusement du retard dans mes devoirs et n'ai pas rendu mon rapport; cela me permettrait de le déposer. Je vous remercie.

Le président. C'est bien noté, Madame la députée. Mesdames et Messieurs, la parole n'étant plus demandée, nous passons au vote.

Mis aux voix, le renvoi pour six mois de la proposition de résolution 860 à la commission de la santé est adopté par 78 oui contre 5 non et 2 abstentions.

Un rapport doit être rendu dans les six mois (article 194 LRGC).