République et canton de Genève

Grand Conseil

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P 2014-A
Rapport de la commission des pétitions chargée d'étudier la pétition : Myopathie : soutien et causes
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session XIV des 26 et 27 avril 2018.
Rapport de M. Christian Frey (S)

Le président. Nous abordons maintenant la P 2014-A. Le rapport est de M. Frey, qui ne prend pas la parole. La commission des pétitions recommande le dépôt de ce texte sur le bureau du Grand Conseil; Mesdames et Messieurs les députés, je vous invite à vous prononcer là-dessus.

Mises aux voix, les conclusions de la commission des pétitions (dépôt de la pétition 2014 sur le bureau du Grand Conseil à titre de renseignement) sont adoptées par 64 oui (unanimité des votants).