Premier débat

Le président. Nous abordons maintenant le PL 11866-A, pour lequel M. François Lefort est rapporteur. Est-ce que vous prenez la parole, Monsieur le rapporteur ?

M. François Lefort (Ve), rapporteur. Oui, je prends la parole, Monsieur le président. Très brièvement, bien sûr. (Exclamations.) Ce système d'information des ressources humaines gère une masse salariale de 2 milliards, ainsi que 38 000 dossiers. Ce système, qui a été créé et unifié en 2007, doit être amélioré périodiquement, et c'est pour cette amélioration qu'est demandé ce modeste crédit de 3 630 000 F. C'est un crédit qui devrait durer suffisamment, c'est-à-dire pour les huit prochaines années, afin d'assurer la pérennité du système, de stabiliser les coûts et donc d'épargner les ressources publiques. Dès lors, comme Mme Wenger et M. Longchamp ont placé cette séance sous le signe de l'enthousiasme, c'est unanime que la commission des travaux vous demande de voter ce projet avec enthousiasme.

Le président. Merci, Monsieur le rapporteur. La parole n'étant plus demandée, j'ouvre le scrutin sur ce texte.

Mis aux voix, le projet de loi 11866 est adopté en premier débat par 78 oui et 2 abstentions.

La loi 11866 est adoptée article par article en deuxième débat et en troisième débat.

Mise aux voix, la loi 11866 est adoptée en troisième débat dans son ensemble par 78 oui (unanimité des votants).

Loi 11866