République et canton de Genève

Grand Conseil

Séance du jeudi 1 septembre 2016 à 10h10

1re législature - 3e année - 6e session - 35e séance

M 2102-B

Chargement en cours ...

M 2102-B
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Florian Gander, Mauro Poggia, Eric Stauffer, Pascal Spuhler, Olivier Sauty, Guillaume Sauty, Marie-Thérèse Engelberts, Thierry Cerutti, Christophe Andrié, Jean-François Girardet, Roger Golay, André Python, Dominique Rolle pour un retour aux ondes vertes
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session VI des 23, 24 juin et 1er septembre 2016.
Proposition de motion 2102
Débat et renvoi en commission: Séance du vendredi 14 décembre 2012 à 14h
Rapport M 2102-A
Débat et renvoi au Conseil d'Etat (motion adoptée): Séance du jeudi 24 septembre 2015 à 20h30
Motion 2102
Rapport du Conseil d'Etat M 2102-B

Le président. Nous abordons maintenant la M 2102-B. La parole n'étant pas demandée, il est pris acte de ce rapport.

Le Grand Conseil prend acte du rapport du Conseil d'Etat sur la motion 2102.