Séance du vendredi 4 novembre 2022 à 14h
2e législature - 5e année - 6e session - 35e séance

RD 1460-A

RD 1460-A
Rapport de la commission de l'enseignement supérieur chargée d'étudier le rapport de la Commission interparlementaire de contrôle de la HES-SO pour l'année 2021 (CIP HES-SO)
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session VI des 3 et 4 novembre 2022.
Rapport de Mme Natacha Buffet-Desfayes (PLR)
Rapport divers 1460
Débat et renvoi à la commission de l'enseignement supérieur: Séance du vendredi 8 avril 2022 à 14h
Rapport RD 1460-A

Le président. Nous traitons le RD 1460-A. Il n'y a pas de demande de parole.

Le Grand Conseil prend acte du rapport divers 1460.