République et canton de Genève

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Objets parlementaires

PL 11769
Objet adopté avec amendement(s) en 1 débat le 04.12.2015
L 11769

Mémoriaux (textes et vidéos)

IN 154-C et objet(s) lié(s) | 4 décembre 2015 - 20h30 | vidéo
IN-154-C Rapport de la commission des transports chargée de rédiger un contreprojet à l'Initiative populaire 154 "Pour des transports publics plus rapides!"
PL-11769 Projet de loi de Mmes et MM. Daniel Zaugg, Pascal Spuhler, Bertrand Buchs, Thomas Wenger, Eric Stauffer, Salima Moyard, Jean-Marie Voumard, Caroline Marti, Bernhard Riedweg pour une mobilité cohérente et équilibrée (Contreprojet à l'IN 154)
PL-11604-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat sur la mobilité (LMob) (H 1 20)

IN 154-C et objet(s) lié(s) | 4 décembre 2015 - 17h | vidéo
IN-154-C Rapport de la commission des transports chargée de rédiger un contreprojet à l'Initiative populaire 154 "Pour des transports publics plus rapides!"
PL-11769 Projet de loi de Mmes et MM. Daniel Zaugg, Pascal Spuhler, Bertrand Buchs, Thomas Wenger, Eric Stauffer, Salima Moyard, Jean-Marie Voumard, Caroline Marti, Bernhard Riedweg pour une mobilité cohérente et équilibrée (Contreprojet à l'IN 154)
PL-11604-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat sur la mobilité (LMob) (H 1 20)

IN 154-C et objet(s) lié(s) | 3 décembre 2015 - 20h30 | vidéo
IN-154-C Rapport de la commission des transports chargée de rédiger un contreprojet à l'Initiative populaire 154 "Pour des transports publics plus rapides!"
PL-11769 Projet de loi de Mmes et MM. Daniel Zaugg, Pascal Spuhler, Bertrand Buchs, Thomas Wenger, Eric Stauffer, Salima Moyard, Jean-Marie Voumard, Caroline Marti, Bernhard Riedweg pour une mobilité cohérente et équilibrée (Contreprojet à l'IN 154)
PL-11604-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat sur la mobilité (LMob) (H 1 20)