République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

PL 11315
Objet renvoyé en commission le 28.11.2013
PL 11315 A
Objet adopté avec amendement(s) en 1 débat le 19.02.2015
Objet reporté le 29.01.2015

Mémoriaux (textes et vidéos)

PL 11315-A | 19 février 2015 - 17h | vidéo
PL-11315-A Rapport de la commission des finances chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat accordant une aide financière à l'Association pour la danse contemporaine pour les années 2014 à 2017

PL 11315 | 28 novembre 2013 - 17h
PL-11315 Projet de loi du Conseil d'Etat accordant une aide financière à l'Association pour la danse contemporaine pour les années 2014 à 2017