République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

M 1884
Objet renvoyé en commission le 11.02.2010
Objet reporté le 29.01.2010
M 1884 A
Objet adopté et renvoyé au Conseil d'Etat le 24.09.2010
Objet reporté le 02.09.2010
M 1884 B
Pris acte le 16.03.2012

Mémoriaux (textes et vidéos)

M 1884-B | 16 mars 2012 - 15h
M-1884-B Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Mario Cavaleri, François Gillet, Fabiano Forte, Guillaume Barazzone, Michel Forni, Béatrice Hirsch, Nelly Guichard : Périmètre des Cherpines (communes de Plan-les-Ouates et Confignon) : pour une répartition équilibrée des logements, des emplois et des espaces dédiés au sport, aux loisirs et à la culture entre les communes de la Plaine de l'Aire

PL 10523-A et objet(s) lié(s) | 24 septembre 2010 - 17h
PL-10523-A Rapport de la commission d'aménagement du canton chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat modifiant les limites de zone sur le territoire des communes de Plan-les-Ouates et de Confignon (création de zones diverses) aux lieux-dits "Les Cherpines" et "Les Charrotons" 
M-1884-A Rapport de la commission d'aménagement du canton chargée d'étudier la proposition de motion de Mmes et MM. Mario Cavaleri, François Gillet, Fabiano Forte, Guillaume Barazzone, Michel Forni, Béatrice Hirsch, Nelly Guichard : Périmètre des Cherpines (communes de Plan-les-Ouates et Confignon) : pour une répartition équilibrée des logements, des emplois et des espaces dédiés au sport, aux loisirs et à la culture entre les communes de la Plaine de l'Aire 
R-611 Proposition de résolution de Mmes et MM. Roger Deneys, Christian Dandrès, Anne Emery-Torracinta, Prunella Carrard, Irène Buche, Antoine Droin, Lydia Schneider Hausser : Plaine de l'Aire : priorité aux logements ! 

PL 10523-A et objet(s) lié(s) | 23 septembre 2010 - 20h30
PL-10523-A Rapport de la commission d'aménagement du canton chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat modifiant les limites de zone sur le territoire des communes de Plan-les-Ouates et de Confignon (création de zones diverses) aux lieux-dits "Les Cherpines" et "Les Charrotons" 
M-1884-A Rapport de la commission d'aménagement du canton chargée d'étudier la proposition de motion de Mmes et MM. Mario Cavaleri, François Gillet, Fabiano Forte, Guillaume Barazzone, Michel Forni, Béatrice Hirsch, Nelly Guichard : Périmètre des Cherpines (communes de Plan-les-Ouates et Confignon) : pour une répartition équilibrée des logements, des emplois et des espaces dédiés au sport, aux loisirs et à la culture entre les communes de la Plaine de l'Aire 
R-611 Proposition de résolution de Mmes et MM. Roger Deneys, Christian Dandrès, Anne Emery-Torracinta, Prunella Carrard, Irène Buche, Antoine Droin, Lydia Schneider Hausser : Plaine de l'Aire : priorité aux logements ! 

PL 10523-A et objet(s) lié(s) | 23 septembre 2010 - 17h
PL-10523-A Rapport de la commission d'aménagement du canton chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat modifiant les limites de zone sur le territoire des communes de Plan-les-Ouates et de Confignon (création de zones diverses) aux lieux-dits "Les Cherpines" et "Les Charrotons"
M-1884-A Rapport de la commission d'aménagement du canton chargée d'étudier la proposition de motion de Mmes et MM. Mario Cavaleri, François Gillet, Fabiano Forte, Guillaume Barazzone, Michel Forni, Béatrice Hirsch, Nelly Guichard : Périmètre des Cherpines (communes de Plan-les-Ouates et Confignon) : pour une répartition équilibrée des logements, des emplois et des espaces dédiés au sport, aux loisirs et à la culture entre les communes de la Plaine de l'Aire
R-611 Proposition de résolution de Mmes et MM. Roger Deneys, Christian Dandrès, Anne Emery-Torracinta, Prunella Carrard, Irène Buche, Antoine Droin, Lydia Schneider Hausser : Plaine de l'Aire : priorité aux logements !

M 1884 | 11 février 2010 - 20h30
M-1884 Proposition de motion de Mmes et MM. Mario Cavaleri, François Gillet, Fabiano Forte, Guillaume Barazzone, Michel Forni, Béatrice Hirsch, Nelly Guichard : Périmètre des Cherpines (communes de Plan-les-Ouates et Confignon) : pour une répartition équilibrée des logements, des emplois et des espaces dédiés au sport, aux loisirs et à la culture entre les communes de la Plaine de l'Aire