Catalogue
PLAN DIRECTEUR FORESTIER - FORETS ETROITES
| Polygone
Les forêts étroites sont des forêts dont l'épaisseur ne dépasse pas 40 mètre.
En raison de leur étroitesse, elles sont particulièrement fragiles et sensibles aux pressions extérieures.
Elles jouent de plus un rôle de corridor biologique important.
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Les infrastructures en forêt sont de deux ordres:
Les infrastructures d'accueil:
- abri accessible au public
- place de pique-nique avec barbecue et WC
- place de pique-nique avec barbecue sans WC
- ouvrage d'observation
- parking
- centre aéré fixe
Les infrastructures de gestion:
- hangars de transformation
- stockage du bois énergie
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En fonction de leur distance au centre ville, les différents espaces du canton peuvent être répartis en diverses situations.
Le Centre est le coeur de la cité. La couronne entoure le centre et est également densément bâti. La périphérie est constituée par des zones plus ouvertes à l'urbanisation peu dense.
Les bourgs, zones villas et hameaux font partie de cette catégorie car ils offrent un caractère urbanisé qui influe sur les fonctions de la forêt.
L'espace rural inclut tant les espaces agricoles que les écosystèmes ou milieux naturels.
A la différence du Plan Directeur Cantonal, le tissu bâti des hameaux et des villages n'en fait pas partie en raison de ses interactions spécifiques avec la forêt .
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Une analyse paysagère globale du territoire permet de le subdiviser en trois types d'espaces.
Les Charpentes sont constituées de grand ensembles liés aux cours d'eaux principaux.
Les Pénétrantes sont des espaces plus ou moins libres de constructions qui pénètrent jusqu'au coeur de l'espace bâti.
Le Maillage est, quant à lui, constitué de réseaux plus fins qui se déploient dans le tissus bâti.
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PLAN DU CANTON 1:30'000
| Raster
Le plan du canton, est issu des données de bases utilisées pour la gestion du plan de ville 1:10'000 et mis en forme pour la publication de la 'Carte vélo Genève Ville et Canton'. Les choix graphiques retenus permettent de produire un fond de plan simplifié d'une lecture rapide, sans texte, et permettant la production de cartes cantonales sur des formats standardisés, tout en garantissant une lisibillité acceptable aux moyennes échelles. Une rasterisation permet de produire les images du plan du canton disponibles aux partenaires du SITG ainsi qu'aux particuliers.
Date d'acquisition : 2019
Millésimes 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018 également disponibles
Méthode d'acquisition : Rasterisation BD SITG
PLAN VELO CANTON
| Raster
Plan vélo, couverture canton - échelle 1:30'000
Millésimes disponibles :
- 2011
- 2013
PLAN VELO VILLE
| Raster
Plan vélo, couverture ville - échelle 1:10'000
Millésimes disponibles :
- 2011
- 2013
PLANS D'EXTRACTION DES GRAVIERES
| Polygone
Les plans d'extraction sont des plans d'affectation adoptés par le Conseil d'Etat ou en cours de projet. Ces plans définissent les zones de gravières qui sont conforment à la loi fédérale sur l'aménagement du territoire, du 4 juin 1987.
Ils permettent d'effectuer une pesée globale de tous les intérêts concernant l'aménagement du territoire, la protection de l'environnement et la protection de la nature et du paysage. Les plans d'extraction font l'objet d'une carte représentant la situation et la limite de ces plans.
Chaque plan est numéroté.
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Carte du mandement de Peney, annexe au procès-verbal du 26 décembre 1752, marquant la délimitation entre le territoire genevois et le territoire francais et carte pour le territoire de Genthod et Malagny, annexe au procès-verbal du 6 mai 1750.
Ces deux cartes sont des annexes au Traité de Paris de 1749; elles fixent les droits respectifs du roi de France et de la République de Genève dans le Pays de Gex et le mandement de Peney.
Les cartes originales sont sur support papier et conservées aux Archives d'Etat de Genève (AEG).
Elles font partie d'un ensemble de quatre cartes couvrant la période allant de 1750 à 1752 et portant la même cote, dont: une carte préparatoire pour Dardagny-Challex, 18 octobre 1751, ainsi qu'une carte du territoire de Malval (limitation contestée), datée de 1750 (annexe du P.H. 4766).
Plans géométriques de la délimitation entre le territoire de la République de Genève et le territoire de Sa Majesté Sarde en exécution du traité du 3 juin 1754, selon le procès-verbal dressé par les commissaires à Cornière le 1er février 1755. Ces quatre grands plans ont pu être reconstitués grâce à l'assemblage et le géo-référencement de trente cartes originales sur support papier, conservées aux Archives d'Etat de Genève (AEG). Elles couvrent la période allant de 1754 à 1755 et font état de la délimitation de la banlieue et du baillage de Ternier ; de la délimitation de la banlieue et du village de Gaillard ; de la délimitation de Chancy et de la Champagne, ainsi que de la délimitation du mandement de Jussy (annexe du P.H. 4810).
Pour en savoir plus sur la série des plans annexes aux traités entre Genève et ses voisins, voir le descriptif du plan annexe du traité de Paris de 1749.
Auteur :
Conseil ordinaire - Petit Conseil - Conseil des XXV (vingt-cinq)
Au 15ème siècle, le petit conseil (Conseil des XXV, conseil ordinaire) est formé de 12, puis 20 ou 25 membres, désignés par les syndics et leurs collègues sortant de charge. Il siège une fois par semaine. Il y a également le Conseil des Deux-Cents. L'assemblée des citoyens mâles s'appelle le Conseil général. On trouve dans les registres du Conseil, les procès-verbaux des séances du Petit Conseil, en quelque sorte l'ancêtre du Conseil d'Etat quoi qu'il n'y ait pas encore de séparation stricte des pouvoirs. On y trouve également les accessions à la bourgeoisie, les jugements criminels, etc. ce jusqu'à la fin de l'Ancien Régime
Cette longue carte topographique des frontières du duché de Savoie et du canton de Genève a pu être reconstituée grâce à l'assemblage et le géo-référencement de trente-trois cartes originales sur support papier, conservées aux Archives d'Etat de Genève (AEG). Ces cartes ont été dressées en exécution du traité de Turin du 16 mars 1816 et du procès-verbal de plantation des bornes du 20 octobre 1819 ; elles sont signées de Magny et Prévot-Pictet (annexe de Savoie 37).
Pour en savoir plus sur la série des plans annexes aux traités entre Genève et ses voisins, voir le descriptif du plan annexe du traité de Paris de 1749.
Voir aussi Plans de 1816, annexes du Traité de Turin de 1816 (6)
PLANS DE 1825, ANNEXES DU PROCES-VERBAL DE LA DELIMITATION DE LA FRONTIERE FRANCO_SUISSE (8)
| Raster
Ce grand plan de la frontière entre le territoire du canton de Genève et le territoire du royaume de France, conforme au procès-verbal de la délimitation du 20 juillet 1825, est reconstitué grâce à l'assemblage et le géo-référencement de six cartes originales sur support toilé, conservées aux Archives d'Etat de Genève (AEG). Ces cartes sont annexées au procès-verbal de délimitation de la frontière franco-suisse adopté par le Roi de France, la Confédération suisse et le Canton de Genève et signées Marion-Beaulieu, Prévot-Pictet et Finsler (annexe de France 33).
Pour en savoir plus sur la série des plans annexes aux traités entre Genève et ses voisins, voir le descriptif du plan annexe du traité de Paris de 1749.
Plans de la ligne des douanes sardes fixée par le traité de Turin du 16 mars 1816 art. 3, de Cologny au Châble, d'Etrembière à Machilly et de Machilly au lac, signées Pfister (annexe de Savoie 35). Il s'agit de trois plans originaux sur toile conservés aux Archives d'Etat de Genève. Deux d'entre eux ont été assemblés et géo-référencés pour les besoins du portail cartographique.
Pour en savoir plus sur la série des plans annexes aux traités entre Genève et ses voisins, voir le descriptif du plan annexe du traité de Paris de 1749.
Cette carte a pu être reconstituée grâce à l'assemblage et le géo-référencement de six cartes originales sur support papier, conservées aux Archives d'Etat de Genève (AEG). Les originaux ont été établis en octobre 1933 pour servir aux négociations franco-suisses relatives à la fixation de la limite intérieure de la zone sarde de 1816 Traité de Turin). Arrêté du ministre du budget de la République francaise du 15 décembre 1933 (annexe de Savoie 35).
Pour en savoir plus sur la série des plans annexes aux traités entre Genève et ses voisins, voir le descriptif du plan annexe du traité de Paris de 1749.
PLANS REGISTRE FONCIER
| Polygone
Division administrative et technique définissant le périmètre des plans du Registre Foncier, permettant le découpage infra-communal et offrant des informations sur l'échelle originale du plan ainsi que sur la qualité du levé.
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