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REFPU ENQUÊTE TECHNIQUE SURFACE INCONSTRUCTIBLE (Surface)
Données réservées métiers | PolygoneLe référentiel des projets urbains (RPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de Genève.
Pour l'heure, seuls les plans localisés de quartier (PLQ) sont publiés dans ce référentiel. A terme, les modifications de zone (MZ) ainsi que les plans directeurs de zones industrielles (PDZI), mais aussi les plans de site (PS) produits par l'office du patrimoine et des sites, pourraient également y être publiés.
La thématique RPU permet de consulter l'ensemble des données géographiques et alphanumériques contenues dans un PLQ et de les mettre en regard avec d'autres données territoriales issues d'autres politiques publiques ou des données de référence (limites communales, cadastre, courbes de niveau, etc.).
Les PLQ publiés sur ce thème font l'objet d'une consultation technique.
Les données qu'ils contiennent sont exclusivement mises à la disposition des services sollicités pour préaviser dans le cadre des enquêtes techniques
Néanmoins, hormis le périmètre de validité d'un plan adopté qui a une valeur légale contraignante, les autres données géographiques et alphanumériques mises à disposition, ne créent aucun autre droit ou obligation que ceux découlant des textes et documents légalement mis en procédure, adoptés et publiés.
En premier lieu, le RPU permet de géoréférencer chaque plan, et par extension, chacun des éléments constitutifs du plan.
Il offre également une unicité de représentation graphique standardisée pour l'ensemble des plans localisés de quartier grâce à une charte graphique et un modèle de données géomatique uniformisés.
La thématique RPU offre également la possibilité de représenter simultanément dans une carte numérique l'ensemble des PLQ numérisés sur tout le territoire genevois.
Grand avantage par rapport au format papier ou pdf, le guichet numérique permet d'interroger la valeur de chaque donnée contenue dans une couche du modèle.
Note: tout comme sur un plan en format papier ou pdf, les PLQ numériques se composent d'un plan d'aménagement et d'un plan des équipements, distincts.
Les deux plans peuvent être consultés séparément.
REFPU ENQUÊTE TECHNIQUE VEGETATION (Ligne)
Données réservées métiers | LigneLe référentiel des projets urbains (RPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de Genève.
Pour l'heure, seuls les plans localisés de quartier (PLQ) sont publiés dans ce référentiel. A terme, les modifications de zone (MZ) ainsi que les plans directeurs de zones industrielles (PDZI), mais aussi les plans de site (PS) produits par l'office du patrimoine et des sites, pourraient également y être publiés.
La thématique RPU permet de consulter l'ensemble des données géographiques et alphanumériques contenues dans un PLQ et de les mettre en regard avec d'autres données territoriales issues d'autres politiques publiques ou des données de référence (limites communales, cadastre, courbes de niveau, etc.).
Les PLQ publiés sur ce thème font l'objet d'une consultation technique.
Les données qu'ils contiennent sont exclusivement mises à la disposition des services sollicités pour préaviser dans le cadre des enquêtes techniques
Néanmoins, hormis le périmètre de validité d'un plan adopté qui a une valeur légale contraignante, les autres données géographiques et alphanumériques mises à disposition, ne créent aucun autre droit ou obligation que ceux découlant des textes et documents légalement mis en procédure, adoptés et publiés.
En premier lieu, le RPU permet de géoréférencer chaque plan, et par extension, chacun des éléments constitutifs du plan.
Il offre également une unicité de représentation graphique standardisée pour l'ensemble des plans localisés de quartier grâce à une charte graphique et un modèle de données géomatique uniformisés.
La thématique RPU offre également la possibilité de représenter simultanément dans une carte numérique l'ensemble des PLQ numérisés sur tout le territoire genevois.
Grand avantage par rapport au format papier ou pdf, le guichet numérique permet d'interroger la valeur de chaque donnée contenue dans une couche du modèle.
Note: tout comme sur un plan en format papier ou pdf, les PLQ numériques se composent d'un plan d'aménagement et d'un plan des équipements, distincts.
Les deux plans peuvent être consultés séparément.
REFPU ENQUÊTE TECHNIQUE VEGETATION (Point)
Données réservées métiers | PointLe référentiel des projets urbains (RPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de Genève.
Pour l'heure, seuls les plans localisés de quartier (PLQ) sont publiés dans ce référentiel. A terme, les modifications de zone (MZ) ainsi que les plans directeurs de zones industrielles (PDZI), mais aussi les plans de site (PS) produits par l'office du patrimoine et des sites, pourraient également y être publiés.
La thématique RPU permet de consulter l'ensemble des données géographiques et alphanumériques contenues dans un PLQ et de les mettre en regard avec d'autres données territoriales issues d'autres politiques publiques ou des données de référence (limites communales, cadastre, courbes de niveau, etc.).
Les PLQ publiés sur ce thème font l'objet d'une consultation technique.
Les données qu'ils contiennent sont exclusivement mises à la disposition des services sollicités pour préaviser dans le cadre des enquêtes techniques
Néanmoins, hormis le périmètre de validité d'un plan adopté qui a une valeur légale contraignante, les autres données géographiques et alphanumériques mises à disposition, ne créent aucun autre droit ou obligation que ceux découlant des textes et documents légalement mis en procédure, adoptés et publiés.
En premier lieu, le RPU permet de géoréférencer chaque plan, et par extension, chacun des éléments constitutifs du plan.
Il offre également une unicité de représentation graphique standardisée pour l'ensemble des plans localisés de quartier grâce à une charte graphique et un modèle de données géomatique uniformisés.
La thématique RPU offre également la possibilité de représenter simultanément dans une carte numérique l'ensemble des PLQ numérisés sur tout le territoire genevois.
Grand avantage par rapport au format papier ou pdf, le guichet numérique permet d'interroger la valeur de chaque donnée contenue dans une couche du modèle.
Note: tout comme sur un plan en format papier ou pdf, les PLQ numériques se composent d'un plan d'aménagement et d'un plan des équipements, distincts.
Les deux plans peuvent être consultés séparément.
REFPU ENQUÊTE TECHNIQUE VEGETATION (Surface)
Données réservées métiers | PolygoneLe référentiel des projets urbains (RPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de Genève.
Pour l'heure, seuls les plans localisés de quartier (PLQ) sont publiés dans ce référentiel. A terme, les modifications de zone (MZ) ainsi que les plans directeurs de zones industrielles (PDZI), mais aussi les plans de site (PS) produits par l'office du patrimoine et des sites, pourraient également y être publiés.
La thématique RPU permet de consulter l'ensemble des données géographiques et alphanumériques contenues dans un PLQ et de les mettre en regard avec d'autres données territoriales issues d'autres politiques publiques ou des données de référence (limites communales, cadastre, courbes de niveau, etc.).
Les PLQ publiés sur ce thème font l'objet d'une consultation technique.
Les données qu'ils contiennent sont exclusivement mises à la disposition des services sollicités pour préaviser dans le cadre des enquêtes techniques
Néanmoins, hormis le périmètre de validité d'un plan adopté qui a une valeur légale contraignante, les autres données géographiques et alphanumériques mises à disposition, ne créent aucun autre droit ou obligation que ceux découlant des textes et documents légalement mis en procédure, adoptés et publiés.
En premier lieu, le RPU permet de géoréférencer chaque plan, et par extension, chacun des éléments constitutifs du plan.
Il offre également une unicité de représentation graphique standardisée pour l'ensemble des plans localisés de quartier grâce à une charte graphique et un modèle de données géomatique uniformisés.
La thématique RPU offre également la possibilité de représenter simultanément dans une carte numérique l'ensemble des PLQ numérisés sur tout le territoire genevois.
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Note: tout comme sur un plan en format papier ou pdf, les PLQ numériques se composent d'un plan d'aménagement et d'un plan des équipements, distincts.
Les deux plans peuvent être consultés séparément.
REFPU ENQUÊTE TECHNIQUE VOIE COMMUNICATION ACCES (Surface)
Données réservées métiers | PolygoneLe référentiel des projets urbains (RPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de Genève.
Pour l'heure, seuls les plans localisés de quartier (PLQ) sont publiés dans ce référentiel. A terme, les modifications de zone (MZ) ainsi que les plans directeurs de zones industrielles (PDZI), mais aussi les plans de site (PS) produits par l'office du patrimoine et des sites, pourraient également y être publiés.
La thématique RPU permet de consulter l'ensemble des données géographiques et alphanumériques contenues dans un PLQ et de les mettre en regard avec d'autres données territoriales issues d'autres politiques publiques ou des données de référence (limites communales, cadastre, courbes de niveau, etc.).
Les PLQ publiés sur ce thème font l'objet d'une consultation technique.
Les données qu'ils contiennent sont exclusivement mises à la disposition des services sollicités pour préaviser dans le cadre des enquêtes techniques
Néanmoins, hormis le périmètre de validité d'un plan adopté qui a une valeur légale contraignante, les autres données géographiques et alphanumériques mises à disposition, ne créent aucun autre droit ou obligation que ceux découlant des textes et documents légalement mis en procédure, adoptés et publiés.
En premier lieu, le RPU permet de géoréférencer chaque plan, et par extension, chacun des éléments constitutifs du plan.
Il offre également une unicité de représentation graphique standardisée pour l'ensemble des plans localisés de quartier grâce à une charte graphique et un modèle de données géomatique uniformisés.
La thématique RPU offre également la possibilité de représenter simultanément dans une carte numérique l'ensemble des PLQ numérisés sur tout le territoire genevois.
Grand avantage par rapport au format papier ou pdf, le guichet numérique permet d'interroger la valeur de chaque donnée contenue dans une couche du modèle.
Note: tout comme sur un plan en format papier ou pdf, les PLQ numériques se composent d'un plan d'aménagement et d'un plan des équipements, distincts.
Les deux plans peuvent être consultés séparément.
Le cadastre du réseau d'assainissement des eaux (CRAE) représente l'ensemble des équipements servant à la collecte, l'évacuation et le traitement des eaux usées et météoriques. Il est l'instrument principal de la gestion de l'assainissement des eaux.
L'obligation de cadastrer les réseaux d'assainissement a été introduite dans la loi cantonale sur les eaux (L 2 05) le 23 mars 2001.
Ce groupe contient les données suivantes :
- Déversoir d'orage --- RAE_DEVERSOIR
- Ouvrage spécial --- RAE_OUVRAGES_SPECIAUX
- Station de pompage --- RAE_STATION_POMPAGE
- Ouvrage de traitement --- RAE_OUVRAGE_TRAITEMENT
- Grille, sac de route --- RAE_GRILLE_SAC
- Grille de sol linéaire --- RAE_GRILLE_LINEAIRE
- Descente de toiture --- RAE_DESCENTE_TOITURE
- Ouvrage d'infiltration ponctuel --- RAE_OUV_INFILTRATION
- Ouvrage d'infiltration linéaire --- RAE_OUV_INFILTRATION_LINEAIRE
- Ouvrage de rétention --- RAE_STOCKAGE_EAUX
- Emprise d'ouvrage de rétentions --- RAE_STOCKAGE_EAUX_EMPRISE
- Regard, chambre --- RAE_REGARD_CHAMBRE
- Point de changement de caractéristiques --- RAE_PT_CHGMT_CARACTERISTIQUES
- Point de raccordement --- RAE_PT_RACCORDEMENT
- Point de rejet --- RAE_PT_REJET
- Collecteur --- RAE_COLLECTEUR
- Fossé, bisse --- RAE_FOSSE_BISSE
- Sous bassin versant d'assainissement --- RAE_SOUS_BASSIN_VERSANT
RESEAU TPG - MATS
| Point
Mâts porteurs des transversales de support des lignes de contact trolleybus et tramways, 600 Vcc.
Cette classe d'entités est crée à partir des informations des TPG versées au cadastre du sous-sol (classe des noeuds électricité).
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RISQUE DE PERTES EN SOL (Groupe)
| Produit
CARTE DU RISQUE DE PERTES EN SOL (Groupe)
L'érosion des sols cultivés amène dans les eaux de surface des quantités non négligeables de phosphore, de matières organiques et de pesticides. Ces apports nuisent à la qualité des eaux et il convient de les minimiser, , par des mesures de lutte contre l'érosion.
Pour le sol, le risque de diminution de la fertilité dépend essentiellement des quantités de terre perdues par érosion et de l'épaisseur du sol (cf. carte du risque d'érosion pour les sols cultivés). Pour les eaux de surface, la menace est fonction des quantités de terre érodées, des teneurs en substances indésirables (p. ex. le phosphore ou les résidus de pesticides) et de la part de terre érodée qui arrive dans les eaux de surface.
Les cartes du risque de pertes en sol par érosion représentent pour les sols cultivés du canton de Genève (grandes cultures, vignes et herbages permanents) la probabilité (en cinq classes) que les pertes en sol dépassent un seuil prédéfini. Ces seuils ont été fixés à 1, 2 et 4 tonnes de sol par hectare et par an.
Ce groupe contient les données suivantes :
- Perte en sol 1 tonne eil_perte_sol_1_tonne
- Perte en sol 2 tonnes eil_perte_sol_2_tonnes
- Perte en sol 4 tonnes eil_perte_sol_4_tonnes
CARTE DU RISQUE DE PERTES EN SOL PAR EROSION DES SOLS CULTIVES (1 tonne)
L'érosion des sols cultivés amène dans les eaux de surface des quantités non négligeables de phosphore, de matières organiques et de pesticides. Ces apports nuisent à la qualité des eaux et il convient de les minimiser, , par des mesures de lutte contre l'érosion.
Pour le sol, le risque de diminution de la fertilité dépend essentiellement des quantités de terre perdues par érosion et de l'épaisseur du sol (cf. carte du risque d'érosion pour les sols cultivés). Pour les eaux de surface, la menace est fonction des quantités de terre érodées, des teneurs en substances indésirables (p. ex. le phosphore ou les résidus de pesticides) et de la part de terre érodée qui arrive dans les eaux de surface.
Les cartes du risque de pertes en sol par érosion représentent pour les sols cultivés du canton de Genève (grandes cultures, vignes et herbages permanents) la probabilité (en cinq classes) que les pertes en sol dépassent un seuil prédéfini. Ces seuils ont été fixés à 1, 2 et 4 tonnes de sol par hectare et par an.
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CARTE DU RISQUE DE PERTES EN SOL PAR EROSION DES SOLS CULTIVES (2 tonnes)
L'érosion des sols cultivés amène dans les eaux de surface des quantités non négligeables de phosphore, de matières organiques et de pesticides. Ces apports nuisent à la qualité des eaux et il convient de les minimiser, , par des mesures de lutte contre l'érosion.
Pour le sol, le risque de diminution de la fertilité dépend essentiellement des quantités de terre perdues par érosion et de l'épaisseur du sol (cf. carte du risque d'érosion pour les sols cultivés). Pour les eaux de surface, la menace est fonction des quantités de terre érodées, des teneurs en substances indésirables (p. ex. le phosphore ou les résidus de pesticides) et de la part de terre érodée qui arrive dans les eaux de surface.
Les cartes du risque de pertes en sol par érosion représentent pour les sols cultivés du canton de Genève (grandes cultures, vignes et herbages permanents) la probabilité (en cinq classes) que les pertes en sol dépassent un seuil prédéfini. Ces seuils ont été fixés à 1, 2 et 4 tonnes de sol par hectare et par an.
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CARTE DU RISQUE DE PERTES EN SOL PAR EROSION DES SOLS CULTIVES (4 tonnes)
L'érosion des sols cultivés amène dans les eaux de surface des quantités non négligeables de phosphore, de matières organiques et de pesticides. Ces apports nuisent à la qualité des eaux et il convient de les minimiser, , par des mesures de lutte contre l'érosion.
Pour le sol, le risque de diminution de la fertilité dépend essentiellement des quantités de terre perdues par érosion et de l'épaisseur du sol (cf. carte du risque d'érosion pour les sols cultivés). Pour les eaux de surface, la menace est fonction des quantités de terre érodées, des teneurs en substances indésirables (p. ex. le phosphore ou les résidus de pesticides) et de la part de terre érodée qui arrive dans les eaux de surface.
Les cartes du risque de pertes en sol par érosion représentent pour les sols cultivés du canton de Genève (grandes cultures, vignes et herbages permanents) la probabilité (en cinq classes) que les pertes en sol dépassent un seuil prédéfini. Ces seuils ont été fixés à 1, 2 et 4 tonnes de sol par hectare et par an.
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SECTEURS DE PROTECTION DES EAUX
| Polygone
Cette couche définit les secteurs dont le contexte géographique, géologique et hydrogéologique impliquent des mesures de précaution et des aménagements limitant les risques de pollution des eaux superficielles et souterraines destinées à l'eau de boisson.
- Le secteur Ao est défini pour les eaux superficielles. Il est cantonné sur les rives du lac Léman ainsi que sur certaines zones considérées comme biotopes d'importance nationale.
- Le secteur Au de protection des eaux comprend toutes les surfaces correspondant aux aquifères formés de roches meubles, qui sont le siège de nappes d'eaux souterraines exploitables dignes de protection, ainsi que celles des zones attenantes nécessaires à leur protection.
- Le secteur B de protection des eaux est une particularité genevoise mise en place avec l'accord de l'OFEV pour indiquer des zones particulièrement menacées, mais se situant sous une épaisseur de couche morainique protectrice suffisante.
Ce secteur permet de protéger les aquifères d'objets qui pourraient, en fonction de leur emprise en profondeur, créer un risque sur la ressource (parking souterrain à plusieurs niveaux, sondes géothermiques) sans pénaliser des objets prévus se limitant à un développement en surface ou à faible profondeur sans atteinte possibles pour la nappe (citernes, sous-sol d'immeuble, etc.). Ces secteurs se retrouvent au-dessus de l'extension des nappes d'eau souterraines principales du domaine public.
Une illustration relative au secteur B est disponible dans la partie "Informations complémentaires" de cette fiche.
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SITES POLLUES
| Polygone
L'ordonnance fédérale du 26 août 1998 sur l'assainissement des sites pollués (OSites) impose au canton d'établir un cadastre des sites pollués. En conséquence, les cantons ont inventorié les sites, d'une étendue limitée, dont la pollution est établie ou très probable.
Le cadastre doit permettre d'identifier et de caractériser:
- les aires d'exploitations : sites pollués par des installations ou des exploitations désaffectées ou encore en activité dans lesquelles ont été utilisées des substances dangereuses pour l'environnement :
- les sites de stockage définitifs : remblais, décharges ;
- les lieux d'accident : sites pollués à la suite d'événements extraordinaires, pannes d'exploitation comprises.
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SOLS DE FONDATION
| Polygone
Quatre zones d'aléa sismique ont été définies en Suisse et Genève fait partie de la zone 1, qui est celle où le risque sismique est le plus faible.
Classe A :
Roche tendre sous une couverture maximale de 5 mètres de sol lâche.
Classe B :
Dépôts de sables et graviers cimentés d'une épaisseur de plus de 30 mètres.
Classe C :
Dépôts de graviers et sables normalement consolidés et non cimentés et/ou matériel morainique, d'une épaisseur de plus de 30 mètres.
Classe D :
Dépôts de sables fins, silts ou argiles non consolidés, d'une épaisseur de plus de 30 mètres.
Classe E :
Couches superficielles des classes de sol de fondation C ou D d'une épaisseur comprise entre 5 et 30 mètres, surmontant une couche plus rigide des classes de sol de fondation A ou B.
Classe F1 :
Dépôts organiques d'une épaisseur supérieure à 10 mètres ou décharge d'ordure ménagère épaisse.
Classe F2 :
Glissement de terrain profond (>2 mètres) actif ou susceptible d'être réactivé.
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SONDAGES ELECTRIQUES
| Point
Le cadastre des sondages électriques résulte de la gestion de données géophysiques fournies en majeure partie par les bureaux géotechniques privés.
D'un point de vue géophysique les sondages électriques nous informent sur la variation, en un point donné de la surface, de la résistivité apparente du sous-sol afin de déterminer les changements de constitutions géologiques suivant la verticale. Cette méthode est applicable, avec quelques rigueurs, que lorsque les terrains sont constitués de couches géologiques horizontales uniformes latéralement.
L'objectif de ce cadastre est de connaître la position des points de mesure ainsi que certains paramètres techniques. Les indications concernant la géologie n'ont actuellement pas été reportées mais pour toute information complémentaire il est possible de consulter les documents de base auprès des auteurs des relevés et auprès du DT - Département du territoire - Service de géologie, sols et déchets (GESDEC).
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