République et canton de Genève
Grand Conseil
Résultats de la recherche
Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.Vous pouvez aussi refaire la même recherche via votre moteur de recherche par défaut.
Objets parlementaires
Objet renvoyé en commission le 07.06.2013
Mémoriaux (textes et vidéos)
RD 986-A et objet(s) lié(s)
|
17 septembre 2015 -
17h |
vidéo
RD-986-A Rapport de la commission de l'énergie et des Services industriels de Genève chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la conception générale de l'énergie 2005-2009 et projet de conception générale de l'énergie 2013
R-732-A Rapport de la commission de l'énergie et des Services industriels de Genève chargée d'étudier la proposition de résolution du Conseil d'Etat approuvant la conception générale de l'énergie
RD 986 et objet(s) lié(s)
|
7 juin 2013 -
15h
RD-986 Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la conception générale de l'énergie 2005-2009 et projet de conception générale de l'énergie 2013
R-732 Proposition de résolution du Conseil d'Etat approuvant la conception générale de l'énergie