République et canton de Genève

Grand Conseil

Résultats de la recherche

Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.
Vous pouvez aussi refaire la même recherche via votre moteur de recherche par défaut.

Objets parlementaires

RD 975
Objet renvoyé en commission le 21.03.2013
RD 975 A
Pris acte le 20.09.2013

Mémoriaux (textes et vidéos)

RD 975-A et objet(s) lié(s) | 20 septembre 2013 - 20h30
RD-975-A Rapport de la commission d'aménagement du canton chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le projet de plan directeur cantonal 2030
R-724-A Rapport de la commission d'aménagement du canton chargée d'étudier la proposition de résolution du Conseil d'Etat approuvant le projet de plan directeur cantonal

RD 975-A et objet(s) lié(s) | 20 septembre 2013 - 17h15
RD-975-A Rapport de la commission d'aménagement du canton chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le projet de plan directeur cantonal 2030
R-724-A Rapport de la commission d'aménagement du canton chargée d'étudier la proposition de résolution du Conseil d'Etat approuvant le projet de plan directeur cantonal

RD 975-A et objet(s) lié(s) | 19 septembre 2013 - 20h30
RD-975-A Rapport de la commission d'aménagement du canton chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le projet de plan directeur cantonal 2030
R-724-A Rapport de la commission d'aménagement du canton chargée d'étudier la proposition de résolution du Conseil d'Etat approuvant le projet de plan directeur cantonal

RD 975-A et objet(s) lié(s) | 19 septembre 2013 - 17h
RD-975-A Rapport de la commission d'aménagement du canton chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le projet de plan directeur cantonal 2030
R-724-A Rapport de la commission d'aménagement du canton chargée d'étudier la proposition de résolution du Conseil d'Etat approuvant le projet de plan directeur cantonal

RD 975 et objet(s) lié(s) | 21 mars 2013 - 8h
RD-975 Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le projet de plan directeur cantonal 2030
R-724 Proposition de résolution du Conseil d'Etat approuvant le projet de plan directeur cantonal