République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

RD 884
Objet renvoyé en commission le 23.09.2011
RD 884 A
Pris acte le 14.09.2012

Mémoriaux (textes et vidéos)

PL 10817-A et objet(s) lié(s) | 14 septembre 2012 - 15h
PL-10817-A Rapport de la commission de l'environnement et de l'agriculture chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat sur la biodiversité
RD-884-A Rapport de la commission de l'environnement et de l'agriculture chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le rapport d'activité de la commission consultative de la diversité biologique - exercice 2006-2010

RD 884 | 23 septembre 2011 - 15h
RD-884 Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le rapport d'activité de la commission consultative de la diversité biologique - exercice 2006-2010