République et canton de Genève

Grand Conseil

Résultats de la recherche

Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.
Vous pouvez aussi refaire la même recherche via votre moteur de recherche par défaut.

Objets parlementaires

RD 851
Objet renvoyé en commission le 19.11.2010
RD 851 A
Pris acte le 27.01.2012

Mémoriaux (textes et vidéos)

RD 851-A | 27 janvier 2012 - 15h
RD-851-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil relatif au budget 2011 de l'entreprise des Transports publics genevois (TPG)

RD 851 | 19 novembre 2010 - 15h
RD-851 Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil relatif au budget 2011 de l'entreprise des Transports publics genevois (TPG)