République et canton de Genève
Grand Conseil
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Objets parlementaires
Objet renvoyé en commission le 24.09.2010
Pris acte le 20.04.2012
Mémoriaux (textes et vidéos)
RD 838-A
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20 avril 2012 -
15h
RD-838-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur:
a) le rapport sur la réalisation de l'offre de transport 2009
b) le rapport annuel de gestion de l'entreprise des Transports publics genevois (TPG) pour l'exercice 2009
RD 838
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24 septembre 2010 -
15h
RD-838 Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur:
a) le rapport sur la réalisation de l'offre de transport 2009
b) le rapport annuel de gestion de l'entreprise des Transports publics genevois (TPG) pour l'exercice 2009