République et canton de Genève

Grand Conseil

Résultats de la recherche

Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.
Vous pouvez aussi refaire la même recherche via votre moteur de recherche par défaut.

Objets parlementaires

PL 9182 A
Objet adopté le 11.06.2004
PL 9182
Objet renvoyé en commission le 11.03.2004
R 490
Objet refusé le 11.06.2004
RD 766
Pris acte le 24.03.2011
Objet reporté le 11.02.2011

Mémoriaux (textes et vidéos)

RD 836 | 1 juillet 2010 - 17h
RD-836 Hommage à M. HENZLER Jacques, député de 1954 à 1965, décédé