République et canton de Genève

Grand Conseil

Résultats de la recherche

Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.
Vous pouvez aussi refaire la même recherche via votre moteur de recherche par défaut.

Objets parlementaires

RD 1023
Objet renvoyé en commission le 29.11.2013
RD 1023 A
Pris acte le 17.04.2015

Mémoriaux (textes et vidéos)

PL 11322-A et objet(s) lié(s) | 17 avril 2015 - 15h | vidéo
PL-11322-A Rapport de la commission de la santé chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat modifiant la loi sur le réseau communautaire d'informatique médicale (e-Toile) (LRCIM) (K 3 07)
RD-1023-A Rapport de la commission de la santé chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le projet pilote e-Toile (2009-2012)

RD 1023 | 29 novembre 2013 - 14h
RD-1023 Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le projet pilote e-Toile (2009-2012)