République et canton de Genève

Grand Conseil

Résultats de la recherche

Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.
Vous pouvez aussi refaire la même recherche via votre moteur de recherche par défaut.

Objets parlementaires

PL 9919
Objet renvoyé en commission le 12.10.2006
PL 9919 A
Objet adopté le 01.12.2006
L 9919

Mémoriaux (textes et vidéos)

PL 9919-A | 1 décembre 2006 - 15h30
PL 9919-A Rapport de la commission des travaux chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat ouvrant un crédit d'investissement de 11'821'000F pour l'étude et la construction de 3 pavillons provisoires, de diverses transformations intérieures et l'équipement, pour l'enseignement secondaire postobligatoire au Collège Rousseau, à l'Ecole de culture générale (ECG) Jean-Piaget et au Collège et Ecole de commerce (CEC) Emilie-Gourd 

PL 9919 | 12 octobre 2006 - 17h
PL-9919 Projet de loi du Conseil d'Etat ouvrant un crédit d'investissement de 11'821'000F pour l'étude et la construction de 3 pavillons provisoires, de diverses transformations intérieures et l'équipement, pour l'enseignement secondaire postobligatoire au Collège Rousseau, à l'Ecole de culture générale (ECG) Jean-Piaget et au Collège et Ecole de commerce (CEC) Emilie-Gourd