République et canton de Genève

Grand Conseil

Résultats de la recherche

Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.
Vous pouvez aussi refaire la même recherche via votre moteur de recherche par défaut.

Objets parlementaires

PL 9548
Objet renvoyé en commission le 09.06.2005
PL 9548 A
Objet adopté le 02.12.2005
Objet reporté le 04.11.2005

Mémoriaux (textes et vidéos)

PL 9548-A | 2 décembre 2005 - 15h
PL-9548-A Rapport de la commission des travaux chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat ouvrant un crédit d'étude de 10'364'000F en vue de la construction du nouveau bâtiment des lits (BDL 2) de l'hôpital cantonal

PL 9548 | 9 juin 2005 - 17h
PL 9548 Projet de loi du Conseil d'Etat ouvrant un crédit
d'étude de 10'364'000F en vue de la construction du nouveau
bâtiment des lits (BDL 2) de l'hôpital
cantonal