République et canton de Genève
Grand Conseil
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Objets parlementaires
Objet refusé le 14.02.2014
Mémoriaux (textes et vidéos)
PL 8430-B
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14 février 2014 -
15h |
vidéo
PL-8430-B Rapport de la commission de l'enseignement supérieur chargée d'étudier le projet de loi de Mmes et MM. Jeannine De Haller, Laurence Fehlmann Rielle, Gilles Godinat, Christian Grobet, Dominique Hausser, Véronique Pürro modifiant la loi sur l'université (C 1 30)
PL 8430-A et objet(s) lié(s)
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20 septembre 2007 -
17h
PL 8430-A Rapport de la commission de l'enseignement supérieur chargée d'étudier le projet de loi de Mmes et MM. Jeannine De Haller, Laurence Fehlmann Rielle, Gilles Godinat, Christian Grobet, Dominique Hausser, Véronique Pürro modifiant la loi sur l'université (C 1 30) (Ajourné le 21 septembre 2006)
PL 9558-A Rapport de la commission de l'enseignement supérieur chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat modifiant la loi sur l'université du 26 mai 1973 (C 1 30) (Ajourné le 21 septembre 2006)
PL 9686-A Rapport de la commission de l'enseignement supérieur chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat modifiant la loi sur l'université (C 1 30) (Ajourné le 21 septembre 2006)
PL 9709-A Rapport de la commission de l'enseignement supérieur chargée d'étudier le projet de loi de Mmes et MM. Jean Rossiaud, Sylvia Leuenberger, Anne Mahrer, Damien Sidler, Antonio Hodgers modifiant la loi sur l'université (C 1 30) (Pour la création d'une Faculté des sciences et des arts de l'envir ...
PL 8430
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15 février 2001
PL 8430 37. Projet de loi de Mmes et MM. Christian Grobet,
Jeannine de Haller, Gilles Godinat, Dominique Hausser, Laurence
Fehlmann Rielle et Véronique Pürro modifiant la loi sur
l'université (C 1 30). ( )PL8430