République et canton de Genève
Grand Conseil
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Objets parlementaires
Mémoriaux (textes et vidéos)
PL 13333-A et objet(s) lié(s)
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1 février 2024 -
17h |
vidéo
PL-13333-A Rapport de la commission des Droits de l'Homme (droits de la personne) chargée d'étudier le projet de loi de Yves Nidegger, Stéphane Florey, Guy Mettan, Charles Poncet, Michael Andersen, Patrick Lussi abrogeant la loi 12843 sur l'égalité et la lutte contre les discriminations liées au sexe et au genre (LED-Genre) (A 2 91) (Appuyez-vous sur les principes, ils finiront bien par céder)
PL-13334-A Rapport de la commission des Droits de l'Homme (droits de la personne) chargée d'étudier le projet de loi de Yves Nidegger, André Pfeffer, Stéphane Florey, Patrick Lussi, Guy Mettan, Michael Andersen abrogeant la loi générale 13279 sur l'égalité et la lutte contre les discriminations (LED) (A 2 90) (Tous les animaux sont égaux, mais certains sont plus égaux que d'autres)
PL 13333
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22 juin 2023 -
17h |
vidéo
PL-13333 Projet de loi de Yves Nidegger, Stéphane Florey, Guy Mettan, Charles Poncet, Michael Andersen, Patrick Lussi abrogeant la loi 12843 sur l'égalité et la lutte contre les discriminations liées au sexe et au genre (LED-Genre) (A 2 91) (Appuyez-vous sur les principes, ils finiront bien par céder)