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Objets parlementaires

Mémoriaux (textes et vidéos)

PL 12290-A et objet(s) lié(s) | 12 mai 2023 - 16h | vidéo
PL-12290-A Rapport de la commission d'aménagement du canton chargée d'étudier le projet de loi de Cyril Aellen, Olivier Cerutti, Stéphane Florey, Christophe Aumeunier, Jean-Luc Forni, Christo Ivanov, Xavier Magnin, Nathalie Fontanet, Céline Zuber-Roy, Bernhard Riedweg, Pierre Conne, Alexandre de Senarclens, Simone de Montmollin, Yvan Zweifel, Serge Hiltpold, Raymond Wicky, Vincent Maitre, Patrick Lussi, Jacques Béné, Gabriel Barrillier, Georges Vuillod, Alexis Barbey, Bertrand Buchs, Bénédicte Montant, Nathalie Schneuwly, Edouard Cuendet, Philippe Morel, Beatriz de Candolle, Alexandra Rys, Michel Ducret modifiant la loi 10788 relative à l'aménagement du quartier « Praille-Acacias-Vernets », modifiant les limites de zones sur le territoire des Villes de Genève, Carouge et Lancy (création d'une zone 2, de diverses zones de développement 2, d'une zone de verdure et d'une zone de développement 2 prioritairement affectée à des activités mixtes) (Pour de la PPE en droit de superficie dans l ...

PL 12290-A et objet(s) lié(s) | 24 mars 2023 - 18h05 | vidéo
PL-12290-A Rapport de la commission d'aménagement du canton chargée d'étudier le projet de loi de Cyril Aellen, Olivier Cerutti, Stéphane Florey, Christophe Aumeunier, Jean-Luc Forni, Christo Ivanov, Xavier Magnin, Nathalie Fontanet, Céline Zuber-Roy, Bernhard Riedweg, Pierre Conne, Alexandre de Senarclens, Simone de Montmollin, Yvan Zweifel, Serge Hiltpold, Raymond Wicky, Vincent Maitre, Patrick Lussi, Jacques Béné, Gabriel Barrillier, Georges Vuillod, Alexis Barbey, Bertrand Buchs, Bénédicte Montant, Nathalie Schneuwly, Edouard Cuendet, Philippe Morel, Beatriz de Candolle, Alexandra Rys, Michel Ducret modifiant la loi 10788 relative à l'aménagement du quartier « Praille-Acacias-Vernets », modifiant les limites de zones sur le territoire des Villes de Genève, Carouge et Lancy (création d'une zone 2, de diverses zones de développement 2, d'une zone de verdure et d'une zone de développement 2 prioritairement affectée à des activités mixtes) (Pour de la PPE en droit de superficie dans l ...

PL 12290 | 26 avril 2018 - 17h | vidéo
PL-12290 Projet de loi de Mmes et MM. Cyril Aellen, Olivier Cerutti, Stéphane Florey, Christophe Aumeunier, Jean-Luc Forni, Christo Ivanov, Xavier Magnin, Nathalie Fontanet, Céline Zuber-Roy, Bernhard Riedweg, Pierre Conne, Alexandre de Senarclens, Simone de Montmollin, Yvan Zweifel, Serge Hiltpold, Raymond Wicky, Vincent Maitre, Patrick Lussi, Jacques Béné, Gabriel Barrillier, Georges Vuillod, Alexis Barbey, Bertrand Buchs, Bénédicte Montant, Nathalie Schneuwly, Edouard Cuendet, Philippe Morel, Beatriz de Candolle, Alexandra Rys, Michel Ducret modifiant la loi 10788 relative à l'aménagement du quartier « Praille-Acacias-Vernets », modifiant les limites de zones sur le territoire des Villes de Genève, Carouge et Lancy (création d'une zone 2, de diverses zones de développement 2, d'une zone de verdure et d'une zone de développement 2 prioritairement affectée à des activités mixtes) (Pour de la PPE en droit de superficie dans le PAV qui évite toute spéculation tout en préservant les dro ...