République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

PL 12018
Objet renvoyé en commission le 15.12.2016
PL 12018 A
Objet adopté le 31.08.2017
L 12018

Mémoriaux (textes et vidéos)

PL 12018-A | 31 août 2017 - 17h | vidéo
PL-12018-A Rapport de la commission des travaux chargée d'étudier le projet de loi de Mmes et MM. Gabriel Barrillier, Charles Selleger, Jacques Béné, Nathalie Fontanet, Cyril Aellen, Alexis Barbey, Antoine Barde, Beatriz de Candolle, Pierre Conne, Michel Ducret, Lionel Halpérin, Serge Hiltpold, Bénédicte Montant, Simone de Montmollin, Jean Romain, Patrick Saudan, Alexandre de Senarclens, Georges Vuillod, Raymond Wicky, Yvan Zweifel, Patrick Malek-Asghar ouvrant un crédit d'étude de 300 000 F pour la réalisation du contournement routier du village de Soral

PL 12018 | 15 décembre 2016 - 14h | vidéo
PL-12018 Projet de loi de Mmes et MM. Gabriel Barrillier, Charles Selleger, Jacques Béné, Nathalie Fontanet, Cyril Aellen, Alexis Barbey, Antoine Barde, Beatriz de Candolle, Pierre Conne, Michel Ducret, Lionel Halpérin, Serge Hiltpold, Bénédicte Montant, Simone de Montmollin, Jean Romain, Patrick Saudan, Alexandre de Senarclens, Georges Vuillod, Raymond Wicky, Yvan Zweifel, Patrick Malek-Asghar ouvrant un crédit d'étude de 300 000 F pour la réalisation du contournement routier du village de Soral