République et canton de Genève
Grand Conseil
Résultats de la recherche
Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.Vous pouvez aussi refaire la même recherche via votre moteur de recherche par défaut.
Objets parlementaires
Objet renvoyé en commission le 17.12.2015
Objet adopté le 01.09.2016
Mémoriaux (textes et vidéos)
PL 11781-A
|
1 septembre 2016 -
10h10 |
vidéo
PL-11781-A Rapport de la commission de l'enseignement supérieur chargée d'étudier le projet de loi de Mmes et MM. Patrick Saudan, Bénédicte Montant, Murat Julian Alder, Jean Romain, Nathalie Fontanet, Daniel Zaugg, Yvan Zweifel, Michel Ducret, Gabriel Barrillier, Simone de Montmollin, Philippe Morel, Serge Hiltpold modifiant la loi sur l'université (LU) (C 1 30) (Numerus clausus en deuxième année de médecine)
PL 11781
|
17 décembre 2015 -
14h |
vidéo
PL-11781 Projet de loi de Mmes et MM. Patrick Saudan, Bénédicte Montant, Murat Julian Alder, Jean Romain, Nathalie Fontanet, Daniel Zaugg, Yvan Zweifel, Michel Ducret, Gabriel Barrillier, Simone de Montmollin, Philippe Morel, Serge Hiltpold modifiant la loi sur l'université (LU) (C 1 30) (Numerus clausus en deuxième année de médecine)