République et canton de Genève

Grand Conseil

Résultats de la recherche

Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.
Vous pouvez aussi refaire la même recherche via votre moteur de recherche par défaut.

Objets parlementaires

PL 11708
Objet renvoyé en commission le 17.09.2015
PL 11708 A
Objet adopté le 13.10.2016
Objet reporté le 23.09.2016
L 11708

Mémoriaux (textes et vidéos)

PL 11709-A et objet(s) lié(s) | 13 octobre 2016 - 20h30 | vidéo
PL-11709-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur (LTVTC) (H 1 31)
PL-11710-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat modifiant la loi sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur (LTVTC-1) (H 1 31)
PL-11707-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat abrogeant la loi sur les taxis de service public et autres transports professionnels de personnes (LTSP) (H 1 30) (10697 - dispositions soumises au référendum à 3%)
PL-11708-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat abrogeant la loi sur les taxis de service public et autres transports professionnels de personnes (LTSP) (H 1 30) (10697 - dispositions soumises au référendum à 500 signatures)

PL 11709-A et objet(s) lié(s) | 13 octobre 2016 - 17h | vidéo
PL-11709-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur (LTVTC) (H 1 31)
PL-11710-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat modifiant la loi sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur (LTVTC-1) (H 1 31)
PL-11707-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat abrogeant la loi sur les taxis de service public et autres transports professionnels de personnes (LTSP) (H 1 30) (10697 - dispositions soumises au référendum à 3%)
PL-11708-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat abrogeant la loi sur les taxis de service public et autres transports professionnels de personnes (LTSP) (H 1 30) (10697 - dispositions soumises au référendum à 500 signatures)

PL 11709-A et objet(s) lié(s) | 23 septembre 2016 - 18h | vidéo
PL-11709-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur (LTVTC) (H 1 31)
PL-11710-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat modifiant la loi sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur (LTVTC-1) (H 1 31)
PL-11707-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat abrogeant la loi sur les taxis de service public et autres transports professionnels de personnes (LTSP) (H 1 30) (10697 - dispositions soumises au référendum à 3%)
PL-11708-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat abrogeant la loi sur les taxis de service public et autres transports professionnels de personnes (LTSP) (H 1 30) (10697 - dispositions soumises au référendum à 500 signatures)

PL 11709-A et objet(s) lié(s) | 23 septembre 2016 - 16h15 | vidéo
PL-11709-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur (LTVTC) (H 1 31)
PL-11710-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat modifiant la loi sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur (LTVTC-1) (H 1 31)
PL-11707-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat abrogeant la loi sur les taxis de service public et autres transports professionnels de personnes (LTSP) (H 1 30) (10697 - dispositions soumises au référendum à 3%)
PL-11708-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat abrogeant la loi sur les taxis de service public et autres transports professionnels de personnes (LTSP) (H 1 30) (10697 - dispositions soumises au référendum à 500 signatures)

PL 11707 et objet(s) lié(s) | 17 septembre 2015 - 17h | vidéo
PL-11707 Projet de loi du Conseil d'Etat abrogeant la loi sur les taxis de service public et autres transports professionnels de personnes (LTSP) (H 1 30) (10697 - dispositions soumises au référendum à 3%)
PL-11708 Projet de loi du Conseil d'Etat abrogeant la loi sur les taxis de service public et autres transports professionnels de personnes (LTSP) (H 1 30) (10697 - dispositions soumises au référendum à 500 signatures)