République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

PL 11360
Objet renvoyé en commission le 13.02.2014
PL 11360 A
Objet adopté le 05.06.2015
L 11360

Mémoriaux (textes et vidéos)

PL 11350-A et objet(s) lié(s) | 5 juin 2015 - 15h | vidéo
PL-11350-A Rapport de la commission des travaux chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi N° 7660 ouvrant un crédit d'investissement de 1'645'290F pour la mise en conformité des ascenseurs et monte-charge dans les bâtiments propriété de l'Etat de Genève
PL-11351-A Rapport de la commission des travaux chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi N° 7708 ouvrant un crédit de construction de 8'427'385F pour la réalisation d'un système séparatif et de confinement des terres souillées sur les terrains des démolisseurs du Bois-de-Bay à Peney
PL-11353-A Rapport de la commission des travaux chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi N° 8131 ouvrant un crédit d'investissement de 52'637'000F pour la construction et l'équipement du cycle d'orientation de Montbrillant et la rénovation de la Villa Coray
PL-11354-A Rapport de la commission des travaux chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d' ...

PL 11350 et objet(s) lié(s) | 13 février 2014 - 17h | vidéo
PL-11350 Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi N° 7660 ouvrant un crédit d'investissement de 1'645'290F pour la mise en conformité des ascenseurs et monte-charge dans les bâtiments propriété de l'Etat de Genève
PL-11351 Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi N° 7708 ouvrant un crédit de construction de 8'427'385F pour la réalisation d'un système séparatif et de confinement des terres souillées sur les terrains des démolisseurs du Bois-de-Bay à Peney
PL-11352 Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi N° 8053 ouvrant un crédit d'investissement de 3'375'201F pour les travaux de rénovation des façades et toitures pour le bâtiment du 6, rue de l'Hôtel-de-Ville
PL-11353 Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi N° 8131 ouvrant un crédit d'investissement de 52'637'000F pour la construction et l'équipement du cycle d'orientation de Montbrillant et la rénovation de la Villa Coray
PL-11354 Projet de loi du Conseil d'Etat de boucleme ...