République et canton de Genève
Grand Conseil
Résultats de la recherche
Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.Vous pouvez aussi refaire la même recherche via votre moteur de recherche par défaut.
Objets parlementaires
Objet renvoyé en commission le 13.02.2014
Objet adopté le 20.02.2015
Mémoriaux (textes et vidéos)
PL 11340-A
|
20 février 2015 -
15h |
vidéo
PL-11340-A Rapport de la commission des travaux chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 9485 ouvrant un crédit d'investissement de 1'705'000F pour l'équipement et l'ameublement des pavillons provisoires loués et mis à disposition du CEC André-Chavanne et du CEC Emilie-Gourd, annexe des Bougeries
PL 11340
|
13 février 2014 -
17h |
vidéo
PL-11340 Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 9485 ouvrant un crédit d'investissement de 1'705'000F pour l'équipement et l'ameublement des pavillons provisoires loués et mis à disposition du CEC André-Chavanne et du CEC Emilie-Gourd, annexe des Bougeries