République et canton de Genève
Grand Conseil
Résultats de la recherche
Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.Vous pouvez aussi refaire la même recherche via votre moteur de recherche par défaut.
Objets parlementaires
Objet renvoyé en commission le 24.01.2013
Objet adopté le 20.09.2013
Mémoriaux (textes et vidéos)
PL 11095-A
|
20 septembre 2013 -
14h
PL-11095-A Rapport de la commission des finances chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat accordant une aide financière de 204'345F pour 2012 et de 203'878F pour 2013 à l'association Cerebral Genève
PL 11095
|
24 janvier 2013 -
17h
PL-11095 Projet de loi du Conseil d'Etat accordant une aide financière de 204'345F pour 2012 et de 203'878F pour 2013 à l'association Cerebral Genève