République et canton de Genève

Grand Conseil

Résultats de la recherche

Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.
Vous pouvez aussi refaire la même recherche via votre moteur de recherche par défaut.

Objets parlementaires

PL 10583
Objet renvoyé en commission le 17.12.2009
PL 10583 A
Objet adopté le 15.10.2010
L 10583

Mémoriaux (textes et vidéos)

PL 10583-A et objet(s) lié(s) | 15 octobre 2010 - 15h
PL-10583-A Rapport de la commission des travaux chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 8081 ouvrant un crédit d'étude de 2'107'000F et de la loi 8787 ouvrant un crédit d'étude complémentaire de 3'574'000F en vue de la construction de la troisième étape de la Maternité, ainsi que pour la préétude de l'aile ouest 
PL-10584-A Rapport de la commission des travaux chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 8889 ouvrant un crédit d'étude de 3'142'000F en vue de la construction d'un cycle d'orientation de la Seymaz à Chêne-Bourg 
PL-10585-A Rapport de la commission des travaux chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 9411 ouvrant un crédit d'étude de 2'647'000F en vue de la construction du cycle d'orientation de Drize à Carouge 
PL-10586-A Rapport de la commission des travaux chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 8909 ouvrant un crédit d'étude de ...

PL 10583 et objet(s) lié(s) | 17 décembre 2009 - 17h
PL-10583 Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 8081 ouvrant un crédit d'étude de 2'107'000F et de la loi 8787 ouvrant un crédit d'étude complémentaire de 3'574'000F en vue de la construction de la troisième étape de la Maternité, ainsi que pour la préétude de l'aile ouest 
PL-10584 Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 8889 ouvrant un crédit d'étude de 3'142'000F en vue de la construction d'un cycle d'orientation de la Seymaz à Chêne-Bourg 
PL-10585 Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 9411 ouvrant un crédit d'étude de 2'647'000F en vue de la construction du cycle d'orientation de Drize à Carouge 
PL-10586 Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 8909 ouvrant un crédit d'étude de 2'308'000F en vue de la construction d'un bâtiment regroupant l'Institut universitaire de hautes études internationales (IUHEI) et de sa bibliothèque dans la future "Maison de la Paix" 
PL-10587 Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement ...