République et canton de Genève

Grand Conseil

Résultats de la recherche

Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.

Objets parlementaires

PL 10989
Objet retiré par ses auteurs le 25.06.2015
PL 10989 2C
Objet refusé le 17.03.2017
PL 10989 A
Objet renvoyé en commission le 25.01.2013
PL 10989 B
Objet renvoyé en commission le 09.10.2014

Mémoriaux (textes et vidéos)

PL 10989-2-C | 17 mars 2017 - 16h | vidéo
PL-10989-2-C Rapport de la commission des finances chargée d'étudier le projet de loi de M. Roger Deneys accordant une indemnité à TPG Vélo S.A. dans le cadre du contrat de prestations qui la lie à l'Etat de Genève portant sur la prestation de vélos en libre-service pour les années 2013 et 2014

PL 10989 | 25 juin 2015 - 14h | vidéo
PL-10989 Projet de loi du Conseil d'Etat accordant une indemnité à TPG Vélo S.A. dans le cadre du contrat de prestations qui la lie à l'Etat de Genève portant sur la prestation de vélos en libre-service pour les années 2013 et 2014

PL 10989-2 | 25 juin 2015 - 14h | vidéo
PL-10989-2 Projet de loi de M. Roger Deneys accordant une indemnité à TPG Vélo S.A. dans le cadre du contrat de prestations qui la lie à l'Etat de Genève portant sur la prestation de vélos en libre-service pour les années 2013 et 2014

PL 10989-B | 9 octobre 2014 - 17h | vidéo
PL-10989-B Rapport de la commission des finances chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat accordant une indemnité à TPG Vélo S.A. dans le cadre du contrat de prestations qui la lie à l'Etat de Genève portant sur la prestation de vélos en libre-service pour les années 2013 et 2014

PL 10989-A | 25 janvier 2013 - 17h
PL-10989-A Rapport de la commission des finances chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat accordant une indemnité à TPG Vélo S.A. dans le cadre du contrat de prestations qui la lie à l'Etat de Genève portant sur la prestation de vélos en libre-service pour les années 2013 et 2014

PL 10989 | 28 juin 2012 - 14h
PL-10989 Projet de loi du Conseil d'Etat accordant une indemnité à TPG Vélo S.A. dans le cadre du contrat de prestations qui la lie à l'Etat de Genève portant sur la prestation de vélos en libre-service pour les années 2013 et 2014