République et canton de Genève

Grand Conseil

Résultats de la recherche

Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.
Vous pouvez aussi refaire la même recherche via votre moteur de recherche par défaut.

Objets parlementaires

P 2006
Objet renvoyé en commission le 23.02.2017
P 2006 A
Dépôt du rapport le 27.08.2018
Objet adopté et renvoyé au Conseil d'Etat le 26.01.2018
P 2006 B
Pris acte le 21.09.2018

Mémoriaux (textes et vidéos)

P 2006-B | 21 septembre 2018 - 14h | vidéo
P-2006-B Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la pétition pour un rétablissement provisoire de l'arrêt « Chêne-Bougeries » de la ligne TPG no 12 jusqu'à la création d'un nouvel arrêt devant la mairie de Chêne-Bougeries

P 2006-A | 26 janvier 2018 - 14h | vidéo
P-2006-A Rapport de la commission des pétitions chargée d'étudier la pétition pour un rétablissement provisoire de l'arrêt « Chêne-Bougeries » de la ligne TPG no 12 jusqu'à la création d'un nouvel arrêt devant la mairie de Chêne-Bougeries