République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

P 1904
Objet renvoyé en commission le 05.06.2014
P 1904 A
Objet adopté et renvoyé au Conseil d'Etat le 29.01.2015
P 1904 B
Objet renvoyé en commission le 28.01.2016
Objet renvoyé en commission le 04.12.2015
P 1904 C
Objet refusé et renvoyé au Conseil d'Etat le 01.09.2016
P 1904 D
Pris acte le 12.05.2017

Mémoriaux (textes et vidéos)

P 1904-D | 12 mai 2017 - 14h | vidéo
P-1904-D Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la pétition relative aux nuisances sonores provoquées par la liaison ferroviaire Cornavin - Eaux-Vives - Annemasse (CEVA)

P 1904-C | 1 septembre 2016 - 10h10 | vidéo
P-1904-C Rapport de la commission des travaux chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la pétition relative aux nuisances sonores provoquées par la liaison ferroviaire Cornavin - Eaux-Vives - Annemasse (CEVA)

P 1904-B | 28 janvier 2016 - 17h | vidéo
P-1904-B Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la pétition relative aux nuisances sonores provoquées par la liaison ferroviaire Cornavin - Eaux-Vives - Annemasse (CEVA)

P 1904-B | 4 décembre 2015 - 15h | vidéo
P-1904-B Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la pétition relative aux nuisances sonores provoquées par la liaison ferroviaire Cornavin - Eaux-Vives - Annemasse (CEVA)

P 1904-A | 29 janvier 2015 - 14h | vidéo
P-1904-A Rapport de la commission des travaux chargée d'étudier la pétition relative aux nuisances sonores provoquées par la liaison ferroviaire Cornavin - Eaux-Vives - Annemasse (CEVA)