République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

P 1417
Objet renvoyé en commission le 28.11.2002
P 1417 A
Objet adopté et renvoyé au Conseil d'Etat le 28.04.2005
Objet reporté le 18.03.2005
P 1417 B
Pris acte le 18.09.2009

Mémoriaux (textes et vidéos)

P 1417-B | 18 septembre 2009 - 14h
P-1417-B Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la pétition pour le soutien aux associations et artistes installés dans l'ancienne usine Kugler

P 1417-A | 28 avril 2005 - 17h10
P 1417-A Rapport de la commission des pétitions chargée
d'étudier la pétition concernant le soutien aux
associations et artistes installés dans l'ancienne usine
Kugler