République et canton de Genève
Grand Conseil
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Objet parlementaire
Mémoriaux (textes et vidéos)
P 1346-A
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19 novembre 2004 -
17h15
P-1346-A Rapport de la commission de l'environnement et de
l'agriculture chargée d'étudier la pétition
concernant le règlement d'application de la loi sur les
forêts
P 1346
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15 juin 2001
P 1346 Pétition concernant le règlement
d'application de la loi sur les forêts ( ), à la
commission de l'environnement et de
l'agriculture. P1346
P 1346
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10 mai 2001
P 1346 Pétition concernant le règlement
d'application de la loi sur les forêts ( ), à la
commission d'aménagement du canton; P1346
P 1346
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5 avril 2001
P 1346 Pétition concernant le règlement
d'application de la loi sur les forêts. ( )P1346