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Mémoriaux (textes et vidéos)

P 1343-B | 18 novembre 2011 - 15h
P-1343-B Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la pétition : Mise en danger de la santé d'autrui à Champ-Dollon

RD 421 et objet(s) lié(s) | 26 avril 2002 - 20h45
RD 421 Rapport de la commission des visiteurs officiels du Grand Conseil (4e année de la législature 1997-2001)  M 1368-A Rapport de la commission des visiteurs officiels du Grand Conseil chargée d'étudier la proposition de motion de Mme et MM. Pierre-Alain Cristin, Mireille Gossauer-Zurcher, Alain Charbonnier, Jacques-Eric Richard concernant la création d'un Office pénitentiaire  P 1343-A Rapport de la commission des visiteurs officiels du Grand Conseil chargée d'étudier la pétition concernant la mise en danger de la santé d'autrui à Champ-Dollon  RD 409-A Rapport de la commission des visiteurs officiels du Grand Conseil chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil relatif à la requête formulée par la commission des visiteurs officiels dans son rapport de l'année 2000 : "Bilan et suivi des questions et recommandations des dix dernières années" 

P 1343 | 5 avril 2001
P 1343  Pétition : Mise en danger de la santé d'autrui à Champ-Dollon ( ), à la commission des visiteurs officiels du Grand Conseil.P1343

P 1343 | 22 mars 2001
P 1343  Pétition : Mise en danger de la santé d'autrui à de Champ-Dollon. ( )  P1343